1 média Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte pour les interventions lors des manifestations culturelles Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 24/09/2020
1 média Délibération N°031 - Avenant n°1 à la concession pour la gestion et l'exploitation du service public de l'eau potable sur le territoire du secteur sud Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 07/11/2024
1 média Délibération N°008 - Nouvelle composition des commissions communautaires Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 28/04/2022
1 média Délibération N°000 - Organismes extérieurs - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale - Modification n°2 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 04/11/2021
1 média Délibération N°000 - Pacte fiscal et financier - Adoption de la première partie Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 04/11/2021
1 média Délibération N°000 - Création des autorisations de programme et de crédits de paiement Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 02/12/2021
1 média Délibération N°027 - Création du budget annexe "création et exploitation de réseaux de chaleur" Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 21/12/2023
1 média Délibération N°045 - SPL Quimper Evènements Abandon de l'avance en compte courant Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 25/09/2025
1 média Délibération N°001 - Passage à l'instruction comptable et budgétaire M57 Fongibilité des crédits budgétaires Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 28/03/2024
1 média Délibération N°023 - Compte de gestion 2023 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 16/05/2024
1 média Délibération N°023 - Admission en non valeur Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 09/11/2023
1 média Délibération N°003 - Montant des attributions de compensation provisoire 2025 Montant de la dotation de solidarité communautaire 2025 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 02/04/2025
1 média Délibération N°026 - Rapport annuel d"activité 2023 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 11/07/2024
1 média Délibération N°022 - Compte administratif 2023 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 16/05/2024
1 média Délibération N°001 - Compte de gestion 2022 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 11/05/2023