Délibération N°031 - Versement mobilité (VM)
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Dominique LE ROUX 124 résultats (29ms)
Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2019
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Délibération N°039 - Décision modificative n°2
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Délibération N°057 - Pacte Finistère 2030 - volet 2 et 3
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Délibération N°028 - Décision modificative n°4
Contexte :
Délibération N°023 - Admission en non valeur
Contexte :
Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2024
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Délibération N°023 - Compte de gestion 2023
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Délibération N°003 - Montant des attributions de compensation provisoire 2025 Montant de la dotation de solidarité communautaire 2025
Contexte :
Délibération N°000 - Création des autorisations de programme et de crédits de paiement
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Délibération N°005 - Transformation de la SEM Quimper Evènements en SPL - Saisine de Quimper Evènements
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Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte pour les interventions lors des manifestations culturelles
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Délibération N°021 - Décision modificative n°3
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Délibération N°031 - Avenant n°1 à la concession pour la gestion et l'exploitation du service public de l'eau potable sur le territoire du secteur sud
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Délibération N°001 - Passage à l'instruction comptable et budgétaire M57 Fongibilité des crédits budgétaires
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