Délibération N°013 - Vente sur WebEnchères
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Toutes les ressources Rapporteur : Françoise DORVAL 259 résultats (23ms)
Délibération N°033 - Information sur la convention de mise à disposition de terrains appartenant à la ville de Quimper - Implantation de deux stations de mesure de la qualité de l'air pour le compte de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°009 - Prise en considération de l'opération de réaménagement de l'Eau blanche - Hippodrome pour l'instauration d'un périmètre de sursis à statuer
Contexte :
Délibération N°005 - Institution d'une Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable
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Délibération N°000 - Avenant n°2 à la convention opérationnelle d'actions foncières sur le secteur de Kervilou avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne
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Délibération N°000 - Demandes de subventions 2021 - Actions en matière d'environnement et / ou de protection animale
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Délibération N°026 - Projet de transition agricole dans le cadre du Plan Alimentaire Territorial - subvention pour la réalisation du diagnostic agricole d'une ferme
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Délibération N°000 - Tarifs 2021 des prestations assurées par le Service Commun de Restauration collective
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Délibération N°033 - Mise en service de la centrale photovoltaïque installée en toiture du gymnase Pen Ar Stang en autoconsommation collective
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Délibération N°004 - Conventions de servitudes avec le Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère (SDEF) - Avenue de la libération
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Délibération N°000 - Régularisations foncières - Secteur de la Gare
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Délibération N°030 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
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Délibération N°047 - Projet d'arrêté préfectoral délimitant les zones de présence d'un risque de mérule
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Délibération N°011 - Modalités de location de l'Espace Dan Ar Braz Vote des tarifs et validation du cahier des charges et du règlement intérieur
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Délibération N°030 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
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