Délibération N°000 - Diffusion de l'information auprès des conseillers municipaux - Mise à disposition des élus, à titre individuel, des moyens informatiques nécessaires
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Toutes les ressources Rapporteur : Isabelle ASSIH 122 résultats (19ms)
Délibération N°000 - Commission de délégation de service public des transports publics Désignation des membres
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Délibération N°021 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°027 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°000 - Syndicat Mixte de l'Aulne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°000 - Mise en œuvre du projet de Halles Gourmandes - Pour une nouvelle attractivité du centre-ville de Quimper
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Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°045 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°000 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ
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Délibération N°000 - Voeu pour l'organisation d'un référendum
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Délibération N°000 - Syndicat mixte pour la construction du centre d'incendie et de secours de Douarnenez Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°000 - Formation et remboursement des frais de mission des élus
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Délibération N°001 - Détermination du nombre des vice-président.e.s de Quimper Bretagne Occidentale et composition du bureau communautaire
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Délibération N°005 - Commissions communautaires, SYMESCOTO - Modification de la représentation suite à la démission d'une conseillère communautaire
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Délibération N°000 - Acquisition de terrain ZAE de Lumunoc'h
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