Délibération N°042 - Affectation des résultats de l'exercice 2023
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Jacques LE ROUX 339 résultats (34ms)
Délibération N°034 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Taux de fiscalité 2021
Contexte :
Délibération N°026 - Convention de groupement de commandes - Fourniture de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques
Contexte :
Délibération N°030 - Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Modification de sa composition
Contexte :
Délibération N°046 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2022
Contexte :
Délibération N°004 - Admission en non-valeur 2023
Contexte :
Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2023
Contexte :
Délibération N°011 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - rapport du délégataire pour l'année 2022
Contexte :
Délibération N°045 - Vente sur WebEnchères
Contexte :
Délibération N°000 - Dons au Musée des Beaux-Arts - Mandat spécial
Contexte :
Délibération N°000 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°053 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
Contexte :
Délibération N°043 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°016 - Convention Territoriale Globale : Avenant 2023
Contexte :