Délibération N°017 - Décision modificative n°1
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Toutes les ressources Rapporteur : Jacques LE ROUX 343 résultats (72ms)
Délibération N°015 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2023
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Délibération N°022 - Magazines d'information communautaire et municipale - Convention constitutive de groupement de commandes
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Délibération N°000 - Décision modificative n°1
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Délibération N°032 - Mandat au Centre de gestion du Finistère pour la mise en concurrence d'un contrat-groupe d'assurance cybersécurité
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Délibération N°052 - Compte administratif 2021
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Délibération N°051 - Clôture du budget annexe zones d'activités
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Délibération N°026 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°001 - Budget primitif 2023
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Délibération N°036 - Comité social territorial
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Délibération N°006 - Approbation du rapport du 19 juin 2024 de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°043 - Contrat d'objectifs et de moyens avec TEBEO
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Délibération N°009 - Avenant n°4 à la convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper
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Délibération N°049 - Signature de marchés publics après consultation
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Délibération N°000 - Admission en non-valeur
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