Délibération N°042 - Affectation des résultats de l'exercice 2023
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Jacques LE ROUX 343 résultats (42ms)
Délibération N°046 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2022
Contexte :
Délibération N°031 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré et application automatique de la circulaire intermnistérielle
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2022
Contexte :
Délibération N°025 - Prestations de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°041 - SAFI - Dissolution volontaire anticipée et liquidation amiable
Contexte :
Délibération N°051 - Compte de gestion 2021
Contexte :
Délibération N°035 - Prestations de contrôle, d'entretien et de maintenance des points d'eau incendie sous pression situés sur le réseau de distribution d'eau potable - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°034 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°018 - Modification des autorisations de programme et de crédits de paiement
Contexte :
Délibération N°040 - Demande de protection fonctionnelle - Isabelle ASSIH
Contexte :
Délibération N°000 - Rapports d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes à la suite de l'examen de gestion de QBO sur les exercices 2015 et suivants
Contexte :