Délibération N°054 - Vente sur WebEnchères
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Jacques LE ROUX 339 résultats (26ms)
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°025 - Règlement intérieur des commissions d'appel d'offres et de commande publique de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°026 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°036 - Convention de groupement de commandes pour la conclusion de contrats d'assurances : modification des modalités financières
Contexte :
Délibération N°015 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2023
Contexte :
Délibération N°001 - Rapport annuel 2024 du médiateur de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)
Contexte :
Délibération N°009 - Avenant n°4 à la convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper
Contexte :
Délibération N°014 - Constitution d'un groupement de commandes - Fourniture et livraison de petit matériel sportif
Contexte :
Délibération N°032 - Mandat au Centre de gestion du Finistère pour la mise en concurrence d'un contrat-groupe d'assurance cybersécurité
Contexte :
Délibération N°023 - Additif n°3 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°009 - Constitution d'un groupement de commandes - Marché de prestations de sécurité et de gardiennage
Contexte :
Délibération N°049 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°017 - Autorisation d'une prise de participation de la SPL Quimper Évènements au capital de la Société de Gestion de l'Aéroport de Quimper Cornouaille (SOGEAQC)
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