Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultations
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Toutes les ressources Rapporteur : Jacques LE ROUX 343 résultats (44ms)
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°053 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)
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Délibération N°063 - Subvention à l'association 'Quimper Santamaria Orlea Pays de Hateg'
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Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.
Contexte :
Délibération N°037 - Commission administrative paritaire commune et commission consultative paritaire commune. Modificatif de la délibération n°10 du 19 avril 2018
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Délibération N°000 - Jumelage avec la ville de Remscheid - Mandat spécial
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Délibération N°059 - Conclusion d'une convention de gestion pour l'entretien des zones d'activités de QBO sur le territoire de Quimper
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Délibération N°060 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022
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Délibération N°000 - Suivi des recommandations du rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)
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Délibération N°058 - Subventions aux associations - 48h de l'Agriculture Urbaine
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Délibération N°033 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°000 - Rapport annuel d'activité 2019
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Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2024
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