Délibération N°033 - Additif n°2 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Jacques LE ROUX 289 résultats (69ms)
Délibération N°059 - Conclusion d'une convention de gestion pour l'entretien des zones d'activités de QBO sur le territoire de Quimper
Contexte :
Délibération N°038 - Procédure de régularisation du transfert de digues dans le cadre de la compétence GeMAPI
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport annuel d'activité 2019
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°4
Contexte :
Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2024
Délibération N°027 - Détermination des taux de promotion pour 2024
Délibération N°001 - Passage à l'instruction comptable et budgétaire M57 Fongibilité des crédits budgétaires
Délibération N°026 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)
Délibération N°007 - Indemnisation d'agents victimes d'outrages, de menaces ou de violences
Contexte :
Délibération N°029 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°034 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°018 - Modification des autorisations de programme et de crédits de paiement
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