Délibération N°015 - Projet éducatif local - Subventions
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Toutes les ressources Ville de Quimper 3 056 résultats (30ms)
Délibération N°001 - Application au Plan Local d'Urbanisme de Quimper des dispositions du code de l'urbanisme issues de l'ordonnance du 23 septembre 2015 portant recodification de la partie législative du code de l'urbanisme et du décret du 28 décembre 2015
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Délibération N°037 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
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Délibération N°005 - Vente par adjudication de la propriété communale située 13 place Charles de Gaulle
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Délibération N°3 DEE - Modalités d'inscription dans les accueils de loisirs et les temps périscolaires pour l'année scolaire 2014-2015
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Délibération N°058 - Politique nautique scolaire : Renouvellement de conventions
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Délibération N°029 - Vente sur Webenchères
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Délibération N°037 - Convention de mécénat de la Fondation Crédit Agricole du Finistère pour le financement du projet polychromique
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Délibération N°034 - Convention concernant l'organisation d'animations à destination du public en situation de handicap entre la ville de Quimper, l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne et les Amitiés d'Armor Année 2018
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Délibération N°044 - Prolongation de la convention technique entre la ville de Quimper et l'association Gros Plan
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Délibération N°045 - Soutien au commerce
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Délibération N°044 - Convention GRDF - Corniguel
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Délibération N°007 - Fourniture et livraison de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques Constitution d'un groupement de commandes
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Délibération N°024 - Programme d'installation de bornes de recharges de véhicules électriques Convention d'occupation du domaine public avec le SDEF
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Délibération N°061 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse - Année 2017
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