Toutes les ressources Ville de Quimper 3 056 résultats (31ms)
Délibération N°007 - Indemnisation d'agents victimes d'outrages, de menaces ou de violences
Contexte :
Délibération N°013 - Ilôt tour d'Auvergne - Acquisition de terrains auprès de l'EPF
Délibération N°001 - Passage à l'instruction comptable et budgétaire M57 Fongibilité des crédits budgétaires
Délibération N°18 DAG - Formation et remboursement des frais de mission des élus
Contexte :
Délibération N°001 - Compte administratif 2016
Contexte :
Délibération N°011 - Dommages sur le chemin piéton communal rue René Crocq : protocole transactionnel avec l'entreprise LE PAPE
Contexte :
Délibération N°004 - Tarifs municipaux 2019 - Complément à délibération n°4 du 13 décembre 2018
Contexte :
Délibération N°013 - Temps d'Activités Périscolaires - Appel à projets Temps d'Activités Périscolaires (TAP) Subventions aux associations
Contexte :
Délibération N°5 DEE - Avenant n°2 à la convention avec la crèche associative - L'Ile aux trésors
Contexte :
Délibération N°008 - Nouvelle formule du magazine d'information communautaire et municipal - Convention constitutive d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°015 - Subventions à diverses associations notamment patriotiques
Contexte :
Délibération N°029 - Procédure de mise à disposition des Ateliers du jardin
Contexte :
Délibération N°005 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2017
Contexte :
Délibération N°043 - Subventions aux associations de Solidarité Internationale et Droits de l'Homme
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