Délibération N°000 - Actualisation des tarifs 2022 de la Taxe Locale de Publicité Extérieure (TLPE)
Contexte :
Toutes les ressources Ville de Quimper 2 161 résultats (27ms)
Délibération N°018 - Travaux de sécurisation de réseaux aériens
Délibération N°049 - Remboursement des frais engagés par la ville de Quimper dans le cadre de la prise en charge des ivresses publiques manifestes (IPM)
Contexte :
Délibération N°032 - Détermination des taux de promotion pour 2023 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
Contexte :
Délibération N°037 - Convention relative à la mise en place et au fonctionnement d'un distributeur échangeur de seringues
Contexte :
Délibération N°007 - Convention constitutive d'un groupement de commandes des supports de communication externe
Contexte :
Délibération N°008 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°021 - Renouvellement de la convention d'objectifs 2015-2018 entre la ville de Quimper, le département du Finistère, la région Bretagne, l'Etat et l'association Très Tôt Théâtre, scène conventionnée pour l'enfance et la jeunesse
Contexte :
Délibération N°024 - Sécurisation des écoles et des structures enfance - petite enfance
Contexte :
Délibération N°038 - Associations culturelles - Avances sur subventions 2018
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Délibération N°011 - Construction d'un bâtiment pour la DSI - Rapport pour information
Contexte :
Délibération N°041 - Convention d'habilitation informatique 'mon-enfant.fr' avec la CAF pour le traitement des demandes d'entrée en crèche
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Délibération N°036 - Projet éducatif local : subventions
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2020
Contexte :
Délibération N°020 - Convention de servitude ENEDIS entre les lieux-dits Coat Olier et Kerroué par la voie Romaine
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