Délibération N°011 - Construction de la maison associative Pierre Waldeck Rousseau Exonération de pénalités
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Toutes les ressources Ville de Quimper 3 056 résultats (47ms)
Délibération N°023 - Convention d'objectifs 2019-2020 entre la ville de Quimper et l'association Hip Hop New School
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Délibération N°032 - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration
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Délibération N°024 - Evolution des tarifs 2017-2018 des accueils périscolaires et extrascolaires.
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Délibération N°001 - Rapport d'orientations budgétaires 2020
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Délibération N°2 DDU - Prescription de la mise en révision des Zones de Protection du patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et paysager (ZPPAUP et de l'élaboration de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de la ville de Quimper
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Délibération N°022 - Opération de l'EHPAD rue de Vendée - Acquisition à titre gratuit des emprises de l'OPAC au profit de la ville de Quimper et modification du périmètre foncier, objet du bail emphytéotique
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Délibération N°007 - Cessions aux consorts Delabrousse, Tymen et madame et monsieur Bodilis d'emprises route du Loch
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Délibération N°023 - Modifications des rythmes scolaires à compter de septembre 2018
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Délibération N°025 - Subventions aux associations culturelles - Année 2019
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Délibération N°024 - Sécurisation des écoles et des structures enfance - petite enfance
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Délibération N°039 - Convention Fonds Publics et Territoires 'Handicap' entre la CAF et la ville de Quimper
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Délibération N°002 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°017 - Subventions à diverses associations notamment patriotiques
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Délibération N°024 - Carte scolaire 2018/2019
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