Délibération N°1 DRH - Indemnités de fonction aux élus
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Toutes les ressources Ville de Quimper 3 056 résultats (31ms)
Délibération N°003 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°003 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2018
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Délibération N°6 DEE - Convention d'objectifs et de financement ALSH 'extrascolaire' entre le vile de Quimper et le Caisse d'Allocations Familiales (CAF) 2014-2017
Contexte :
Délibération N°018 - Avenant au contrat enfance jeunesse 2014-2017
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Délibération N°033 - Convention concernant l'organisation d'animations à destination du public en situation de handicap entre la ville de Quimper et Les Amitiés d'Armor Années 2019 - 2021
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Délibération N°6 DDU - Vente d'un terrain à Kervouyec au profit de la SCCV Le Clos De Kervouyec
Contexte :
Délibération N°014 - Convention d'Objectifs et de Financement ALSH 'périscolaire' entre la ville de Quimper et la Caisse d'allocations familiales (CAF) 2014-2017 (DEE)
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Délibération N°010 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°041 - Celtic Media Festival
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Délibération N°016 - Avenant à la convention opérationnelle d'actions foncières sur le secteur de Kervilou avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne
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Délibération N°026 - Projet éducatif local - Subvention
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Délibération N°004 - Décision modificative n°1
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Délibération N°007 - Convention de servitude ERDF chemin de Kerrequel
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Délibération N°034 - Subventions de haut niveau collectif
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