Délibération N°019 - Affaires scolaires - Subventions
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Toutes les ressources Ville de Quimper 3 056 résultats (29ms)
Délibération N°033 - Subvention à l'association 'Le manège enchanté' et à l'association 'SOS Urgences Mamans'
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Délibération N°011 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°001 - Compte administratif 2017
Contexte :
Délibération N°029 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°009 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2017
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Délibération N°020 - Convention de servitude ENEDIS entre les lieux-dits Coat Olier et Kerroué par la voie Romaine
Contexte :
Délibération N°028 - Convention de servitude ENEDIS 10 rue Jean Jaurès, boulevard Dupleix, et 5 Voie Romaine
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Délibération N°015 - Subvention à l'association Bannoù-Heol
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Délibération N°031 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant l'adoption du budget
Contexte :
Délibération N°051 - Tarifs de mise à disposition des théâtres - saison 2016-2017
Contexte :
Délibération N°009 - Remplacement de garde-corps et aménagement de trottoir rue de la Tour d'Auvergne Lot n° 1 garde-corps - Avenant n° 1
Contexte :
Délibération N°007 - Convention de prestations de services entre la ville de Quimper et le Sivalodet dans le cadre du transfert de compétences GEMAPI à Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°005 - Caducité des zones d'aménagement différé (Z.A.D.), institution du droit de préemption urbain, du droit de préemption urbain renforcé sur 2 secteurs et demande de création d'une zone d'aménagement différé
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Délibération N°051 - Règlement d'utilisation des véhicules de service
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