Toutes les ressources Ville de Quimper 3 056 résultats (29ms)

Délibération N°036 - Affaires scolaires - Subventions

 

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Séance du 29/06/2017

Délibération N°036 - Convention de partenariat avec l'association 'Musicus' pour la venue de l'ensemble Matheus en 2019,2020, 2021

 

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Séance du 12/12/2019

Délibération N°1 DRH - Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail communs à Quimper Communauté, la ville de Quimper et son CCAS, et le CIAS du steïr

 

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Séance du 11/07/2014

Délibération N°014 - Droit de préemption commercial

 

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Séance du 08/02/2018

Délibération N°029 - Subvention Enfance

 

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Séance du 21/09/2017

Délibération N°023 - Vente de véhicules

 

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Séance du 20/03/2015

Délibération N°021 - Avenant à la convention de mise à disposition de service de Quimper Communauté auprès de la ville de Quimper

 

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Séance du 10/12/2015

Délibération N°035 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

 

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Séance du 02/10/2015

Délibération N°009 - Contrat de prévoyance - Mandat à la ville de Quimper pour le lancement d'un appel public à concurrence

 

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Séance du 06/04/2017

Délibération N°025 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et GRDF pour l'hébergement de concentrateurs sur des toits d'immeubles dans le cadre du projet de Compteurs Gaz Communicants de GRDF

 

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Séance du 14/12/2017

Délibération N°057 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2020

 

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Séance du 09/12/2021

Délibération N°033 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper pour 2021

 

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Séance du 07/04/2022

Délibération N°025 - Subventions sportives

 

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Séance du 15/12/2022

Délibération N°043 - Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2022

 

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Séance du 09/12/2021

Délibération N°020 - Renouvellement de la convention d'inscription de sentiers au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)

 

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Séance du 30/03/2023