Délibération N°000 - Office Public de l'Habitat (OPH) OPAC de Quimper Cornouaille Composition du conseil d'administration et désignation des représentants par la collectivité de rattachement
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Toutes les ressources Délibérations 4 451 résultats (64ms)
Délibération N°005 - Création du réseau de chaleur de Penhars à Quimper - Autorisation de signature d'une convention de remboursement de frais avec la ville de QUIMPER
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Délibération N°055 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - réalisation d'un prêt GAIA CT pour le financement de la réserve foncière Quimper : Saint-Michel
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Délibération N°044 - Garantie d'emprunt de la SA HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 8 logements situés Saint-Philibert sur la commune de Plomelin
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Délibération N°005 - Délégation des aides à la pierre Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat privé années 2023 et 2024
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Délibération N°000 - Contrat de ville - 2ème programmation 2020
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Délibération N°016 - Subvention à la 1ère édition du salon "Point de vue RH" du 29 novembre 2022
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Délibération N°001 - Transports collectifs - Rapport sur le choix du futur délégataire
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Délibération N°023 - Mise en place de la nouvelle REP (PMCB) _ Contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de produits et matériaux du bâtiment collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec les éco-organismes : Ecomaison, Ecominéro, Valdelia et Valobat
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Délibération N°000 - Lutte contre la pollution radon dans les établissements (ERP et code du travail) Création d'un groupement de commandes
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Délibération N°000 - Election du.de la président.e de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°019 - Financement de l'évènement "Finistériennes, cap vers l'entrepreneuriat" du 8 mars 2023 au chapeau rouge à Quimper
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Délibération N°004 - Modification de la composition des commissions communautaires
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Délibération N°000 - Formation et remboursement des frais de mission des élus
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Délibération N°010 - Décision modificative n°1
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