Délibération N°047 - Rapport annuel de la Commission Communale d'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (33ms)
Délibération N°049 - Route départementale 34 - route de Bénodet Requalification de l'axe entre Moulin des Landes et Moulin du Pont Convention de financement
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Délibération N°000 - Subventions sportives diverses
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Délibération N°022 - Modification n°2 du règlement de changement d'usage des meublés de tourisme
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Délibération N°022 - Modification des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP)
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Délibération N°003 - Subventions aux associations de solidarité internationale
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Délibération N°020 - Aide à la pratique sportive « Chèque du petit sportif 2024-2025 »
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Délibération N°000 - Cession d'une emprise Rue de Saint-Brieuc
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Délibération N°009 - Entente entre Brest Métropole et Quimper Bretagne Occidentale Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°019 - Délégation des aides à la pierre - Définition des agréments et enveloppes financières pour la programmation de logements sociaux 2019
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Délibération N°059 - Avance sur subvention touristique
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Délibération N°050 - Acquisition de la réserve foncière de 40 hectares du lieu dit kermapmoël à Briec et signature d'une convention de mise à disposition avec la SAFER
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Délibération N°034 - Rénovation habitat privé Accompagnement des propriétaires en dehors du périmètre de l'OPAH-RU
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Délibération N°053 - Engagement sur la délimitation et la volumétrie de la phase 2 du projet Bretagne Très Haut débit sur le territoire de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°006 - Modification des statuts du SIVALODET
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