Délibération N°000 - Commission de délégation de service public Désignation des membres
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (24ms)
Délibération N°000 - Subvention au titre du Dispositif de Réussite Educative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper
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Délibération N°041 - Subventions aux associations des commerçants pour l'année 2024
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Délibération N°044 - Subventions aux associations patriotiques
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Délibération N°016 - Loisirs Pluriel: avenant à la convention 2022-2025 et versement d'une subvention
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Délibération N°015 - Petite enfance : adhésion à l'association "à l'école du regard", artothèque scolaire.
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Délibération N°000 - Appel à projet « Transition écologique et numérique des lieux de création » Demande de subvention à l'Etat pour un projet d'investissement pour le Théâtre de Cornouaille
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Délibération N°016 - Acquisition de parcelles - Vallée de Kermabeuzen
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Délibération N°009 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 10 logements situés dans le quartier de Linéostic sur la commune de Quimper
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Délibération N°007 - Montant des attributions de compensation définitive 2017 et montant des attributions de compensation provisoire 2018
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Délibération N°021 - Subvention exceptionnelle de l'association 'Produit en Bretagne'
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Délibération N°049 - Signature d'un contrat territorial pour le mobilier usagé avec l'éco-organisme Éco-mobilier
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Délibération N°021 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain 'Quimper, Cœur de Ville' Demande de déclaration d'utilité publique du projet de requalification de la Galerie Kéréon
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Délibération N°024 - Transports collectifs Protocole de coopération relatif au transport public de voyageurs
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Délibération N°038 - Rapports des délégataires du service public de l'eau potable
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