Délibération N°016 - Participation de la ville au fonctionnement de la crèche départementale de Roz Maria Avenant à la convention avec le Conseil départemental
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (29ms)
Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte de direction 'semaine complète'
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Délibération N°022 - Subvention exceptionnelle à l'association Droit d'asile Quimper Cornouaille
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Délibération N°022 - Tarifs municipaux 2022 - modification n°1
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Délibération N°007 - Indemnisation d'agents victimes d'outrages et de rébellion
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Délibération N°000 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
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Délibération N°007 - Attribution d'une subvention à l'association les Petits Débrouillards "Projet sciences à Pencalet"
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Délibération N°040 - Cession d'une dépendance de voirie dans le cadre d'un projet de construction de logements
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Délibération N°029 - Demandes de subventions 2024 - Actions en matière de protection animale
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Délibération N°016 - Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la commune de Quimper - Conservatoire de musique théâtre - avec le théâtre de Cornouaille 2023-2026
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Délibération N°023 - Dénomination des voies
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Délibération N°000 - Cession d'une emprise Rue de Saint-Brieuc
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Délibération N°003 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
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Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.
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Délibération N°025 - Acquisition à titre gratuit auprès du CD29 de la licence d'autorisation d'exploitation des fréquences wimax sur l'agglomération.
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