Délibération N°041 - Cotisation de la ville de Quimper au Réseau des Archives Documentaires de l'Oralité
Contexte :
Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (23ms)
Délibération N°010 - Mise en valeur du quartier de Locmaria
Contexte :
Délibération N°003 - Affectation des résultats de l'exercice 2017
Contexte :
Délibération N°005 - Approbation du procès-verbal de la CLECT du 13 septembre 2016 et du procès-verbal de la CLECT du 24 novembre 2016
Contexte :
Délibération N°009 - Création d'un groupement de commandes pour les évolutions des sites web de la mairie de Quimper et de Quimper Communauté - Convention constitutive d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°025 - Enseignement - Formation Subvention à la Caisse des écoles publiques de Quimper
Contexte :
Délibération N°3 DDS - Association les archers de l'Odet - Convention d'aménagement, gestion et utilisation d'un parcours permanent de tir à l'arc dans le bois de Saint-Alouarn
Contexte :
Délibération N°004 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°013 - Restaurant Inter-administratif : passage sous statut associatif avec constitution d'un fond d'amorçage et d'un fond associatif, convention financière et augmentation de la participation tarifaire et indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°025 - Convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper
Contexte :
Délibération N°1 DDV - Travaux d'effacement de réseaux aériens - Approbation du programme 2014 et autorisation de signature des conventions
Contexte :
Délibération N°040 - Association loisirs pluriel - Subvention 2017
Contexte :
Délibération N°010 - Subventions aux associations culturelles Année 2015
Contexte :
Délibération N°013 - Approbation du nouveau Plan communal de sauvegarde
Contexte :