Délibération N°024 - Subventions aux associations culturelles et socioculturelles - Année 2014 (DDC)
Contexte :
Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (38ms)
Délibération N°029 - Réseau de chaleur de Quimper, quartier de Penhars - Adoption du règlement de service et du modèle de police d'abonnement
Contexte :
Délibération N°006 - Protocole transactionnel : immeuble 65 rue de la Providence
Contexte :
Délibération N°009 - Laboratoire LUBEM de l'UBO : financement de la thèse de recherche DynaSpoki
Contexte :
Délibération N°039 - Convention ville de Quimper/Association Loisirs Pluriel 2018-2021 et subvention 2018
Contexte :
Délibération N°021 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°002 - Compte de gestion 2017
Contexte :
Délibération N°061 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 44 logements situés Kervalguen ilot C2 à Quimper
Contexte :
Délibération N°3 DFCP - Affectation du compte de résultats 2013
Contexte :
Délibération N°019 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et la société Le Télégramme - numérisation des collections de journaux des médiathèques communautaires
Contexte :
Délibération N°018 - Subventions relations internationales
Contexte :
Délibération N°000 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2022
Contexte :
Délibération N°002 - Fonds de concours de Quimper Bretagne Occidentale à la commune en matière informatique
Contexte :
Délibération N°6 DAG - Délégation du droit de préemption urbain et délégation du droit de préemption dans les ZAD
Contexte :
Délibération N°001 - Projet de création du réseau de chaleur du quartier de Penhars - Validation des éléments de programme
Contexte :