Délibération N°025 - Financement de logements sur Quimper pour l'accueil d'étudiants en 6ème année dentaire à la faculté d'odontologie de Brest
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (30ms)
Délibération N°004 - Indemnités de fonction des élus
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Délibération N°015 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 50 logements situés rue de Saint-Alor à Quimper - retire et remplace la délibération n°65 du conseil communautaire du 16 juin 2022
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Délibération N°025 - Subvention à la 5ème édition de Digital Inspirationnel pour l'organisation d'une journée de conférence sur les réussites bretonnes du numérique
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Délibération N°000 - Compte de gestion 2019
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Délibération N°057 - Comité des Œuvres Sociales : renouvellement de la convention
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Délibération N°024 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 30 logements - opération Hauts de Feunteun situés rue Chanoine Kerbrat sur la commune de Quimper
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Délibération N°031 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 4 logements individuels situés à Kerveur à Ploneis
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Délibération N°004 - Avenant à la convention-cadre Action Cœur de Ville
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Délibération N°000 - Périmètre de protection des captages - Commune de Langolen Etat d'assiette des coupes de bois pour l'année 2021
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Délibération N°034 - Décision modificative n°1
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Délibération N°002 - Transports collectifs - choix du futur délégataire et du contrat de délégation de service public
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Délibération N°043 - Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2022
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Délibération N°042 - Avenant n°11 à la convention d'objectifs passée avec l'association "Espace Associatif"
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Délibération N°000 - Tarifs 2021 des accueils périscolaires et extrascolaires
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