Délibération N°000 - Convention triennale 2022-2024 entre Quimper Bretagne Occidentale et la fondation Massé Trévidy pour les Résidences Habitat Jeunes en Cornouaille et le service Cap Logement en Finistère
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (34ms)
Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte 'semaine complète' au service 'prévention sécurité santé au travail' de la Direction des relations humaines
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Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2019
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Délibération N°006 - Remboursement des annuités d'emprunts des bâtiments transférés
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Délibération N°016 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°027 - Signature de marchés publics après consultation
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Délibération N°008 - Convention pour le versement d'un fonds de concours entre la Ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale pour des travaux de réfection de voiries
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Délibération N°009 - Deuxième programmation 2023 du contrat de ville de Kermoysan
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Délibération N°000 - Signature de la convention d'utilité sociale 2021-2027 de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Quimper Cornouaille
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Délibération N°012 - Avis sur la révision du Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Faou
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Délibération N°039 - Tarifs 'Ecole Municipale Multisports' 2018-2019 Aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2019'
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Délibération N°033 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement Association "Douar Nevez"
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Délibération N°045 - Bilan 2021 : aides à l'installation des agriculteurs
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Délibération N°040 - Rapport des délégataires du service public de l'assainissement collectif
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Délibération N°013 - Avenant n°4 à la convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper
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