Délibération N°000 - Subventions sportives
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (34ms)
Délibération N°000 - Nouvelle convention d'accès au service numérique de Mégalis Bretagne - Rectification du montant de la participation de QBO
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Délibération N°039 - Convention avec le SDEF pour l'entretien du patrimoine d'éclairage public des zones d'activités économiques de QBO hors ville de Quimper
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Délibération N°014 - Avenant n°6 au contrat d'affermage pour la gestion du service de l'eau potable de Locronan
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Délibération N°016 - Mise en œuvre du pacte territorial France Rénov (PIG PT-FR)
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Délibération N°016 - Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la commune de Quimper - Conservatoire de musique théâtre - avec le théâtre de Cornouaille 2023-2026
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Délibération N°024 - Convention de groupement de commandes - Fourniture de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques
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Délibération N°050 - Subvention 2023 - Association Préma Breizh
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Délibération N°000 - Règlement intérieur de l'assemblée délibérante de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°000 - Décision modificative n°3
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Délibération N°019 - Négociations annuelles obligatoires (NAO) portant sur la régie à autonomie financière de l'eau et de l'assainissement des eaux usées de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°006 - Partenariat pour le Congrès National de l'ASTEE qui se tiendra du 10 au 13 juin 2024 à Quimper
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Délibération N°010 - Sollicitation du soutien financier de la Caisse d'Allocations Familiales pour plusieurs projets relatifs à la petite enfance
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Délibération N°000 - Fourniture de produits alimentaires Constitution d'un groupement de commande
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Délibération N°035 - Admission en non-valeur 2024
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