Toutes les ressources 48 237 résultats (19ms)
Contexte :
Délibération N°060 - Mise à disposition entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVALODET
Contexte :
Délibération N°035 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium "Marie de Kerstrat" de la médiathèque Alain Gérard - Année 2024-2025
Contexte :
Délibération N°031 - Adhésion à la centrale d'achat du RESAH (Réseaux des Acheteurs Hospitaliers)
Contexte :
Délibération N°000 - Développement de l'aisance aquatique
Contexte :
Délibération N°032 - Evolution des bases minimum de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)
Contexte :
Délibération N°000 - Attributions de compensation provisoires 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Commune de Quimper, service de la voirie.- demande d'accueil de cirques: correspondance, arrêtés, rapport, note, plan , 635 W 100
635 W 100
,
1987-2005
Souscription pour la libération du territoire : liste des souscripteurs, correspondance, note , 2 I_ERG 2
2 I_ERG 2
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1872
Conférence : Vingt ans de l'association La Liberté de l'Esprit : coupure de presse , 47 J 20
47 J 20
Contexte :
Service des eaux : Syndicat de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement du groupe d'urbanisme de Quimper (1952-1965) , 3N/QUI/103
3N/QUI/103
,
1959-1965
Approbation du projet d'alimentation en eau potable et d'assainissement de l'agglomération de Quimper : dossier d'adjudications, rapport, notice explicative, plan des réseaux
Instruction publique, L'enseignement dans les écoles publiques (1808-1852) , 1R/QUI/1
1R/QUI/1
,
1808-1852
- Règlements - Instructions - Avis préfectoraux : ouverture d'une école secondaire (1808) ; ouverture de registre en mairie (personnel voulant intégrer l'Université impériale) - Journaux officiels (Le Moniteur, Le Bulletin des lois) (11 pièces)
Permis de construire : GUINET Raymond, Lotissement Saint-Laurent, Ergué-Armel, habitation, N° de PC 5711 CN accordé le 21-11-1950 , 1T/ERG/228
1T/ERG/228
,
1950
PLANTEC Daniel - 72, rue de la Fontaine - 29000 QUIMPER - Numéro d'ordre 7513 - Permis de construire n° 96.10048 , 247W/67/7513
247W/67/7513