Délibération N°029 - Vente sur Webenchères
Contexte :
Délibérations du conseil municipal - anciens mandats 1 801 résultats (42ms)
Délibération N°005 - Aménagement du jardin du Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique (CMAD)
Contexte :
Délibération N°022 - Création d'un groupement de commandes - Réalisation du contrôle, de l'entretien et de la maintenance des poteaux incendie
Contexte :
Délibération N°021 - Aménagement du secteur de Kervalguen par l'OPAC Déclaration de projet d'intérêt général
Contexte :
Délibération N°011 - Protocole transactionnel - Remise en état d'un mur mitoyen 5 rue Frédéric Le Guyader
Contexte :
Délibération N°005 - Convention de servitude ERDF - Secteurs de Kermoysan et Créac'h Gwen (DDU)
Contexte :
Délibération N°001 - Avis du conseil municipal de Quimper sur l'arrêté préfectoral n° 2016 106-0015 du 15 avril 2016, portant projet de périmètre de fusion de la communauté d'agglomération Quimper Communauté et de la communauté de communes du pays Glazik et de la commune de Quéménéven
Contexte :
Délibération N°047 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Barème de rémunération des intervenants extérieurs
Contexte :
Délibération N°023 - Déconstruction de maisons situées route de Brest (RD 783) Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°020 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et la Scène Nationale de Quimper
Contexte :
Délibération N°013 - Demande de sortie de la ville de Quimper du capital social de la SEMAEB
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°006 - OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Réaménagement de contrats CDC dans le cadre de la restructuration de foyers (FPA Yan d'Argent, FJT Les Oiseaux et FJT Kerambellec)
Contexte :
Délibération N°023 - Régularisations foncières lotissement de Kervouyec
Contexte :
Délibération N°026 - Enseignement - Formation Subvention Dispositif de réussite éducative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper
Contexte :