Délibération N°027 - Rapport annuel de la commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap
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Toutes les ressources 51 700 résultats (34ms)
Délibération N°003 - Acquisition d'une emprise auprès de la SCI Jacuz - Route de Cuzon
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Délibération N°6 DDU - Acquisition auprès de madame Mazurais-Blaise - Vieille route de Rosporden
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Délibération N°040 - Convention de partenariat avec l'association ' Les sentiers du Stangala ' pour l'entretien non mécanisable et petit patrimoine bâti des circuits pédestres de Quimper
Contexte :
Délibération N°008 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°027 - Subventions aux associations culturelles - Année 2017
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Délibération N°051 - Voeu pour que la part obligatoire de logements accessibles aux personnes en situation de handicap reste à 100%
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Délibération N°003 - Admission en non-valeur
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Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social
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Délibération N°010 - Construction d'un immeuble administratif à la Providence - Lancement d'une consultation de maîtrise d'oeuvre
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Délibération N°027 - Convention Ville /Caisse d'allocations familiales (Caf) du Finistère Accès professionnel au service 'aides financières d'action sociale' de la CAF
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Délibération N°054 - Acquisition d'une œuvre de Pierre Roy (1880-1950)
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Délibération N°014 - Convention de partenariat entre l'EPSM Etienne Gourmelen, la CAF du Finistère, le Conseil Départemental du Finistère, la ville de Quimper et le lieu d'accueil enfants parents 'Le Petit Navire'
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Délibération N°031 - Affaires scolaires - Subventions
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Délibération N°029 - Installation classée pour la protection de l'environnement - Demande d'enregistrement d'un élevage porcin de 2536 porcs charcutiers - Lieu-dit Kerreun Ty Laë sur la commune de Saint Evarzec
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