Délibération N°022 - Avenant n°2 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution de l'eau potable sur le périmètre des communes de Guengat, Plogonnec, Plonéis, Plomelin
Délibération N°022 - Avenant n°2 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution de l'eau potable sur le périmètre des communes de Guengat, Plogonnec, Plonéis, Plomelin
Délibération N°024 - Programme d'Actions et Prévention contre les Inondations (PAPI) Odet - Validation du Programme d'Études Préalables (PEP) 2024-2026
Délibération N°024 - Programme d'Actions et Prévention contre les Inondations (PAPI) Odet - Validation du Programme d'Études Préalables (PEP) 2024-2026
Délibération N°007 - Adaptation de la grille tarifaire de la Participation au Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) pour les immeubles d'habitation, les immeubles produisant des rejets et modalités d'application
Délibération N°007 - Adaptation de la grille tarifaire de la Participation au Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) pour les immeubles d'habitation, les immeubles produisant des rejets et modalités d'application
Délibération N°043 - Convention 2023 entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale (QBO) relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux citoyens français itinérants
Délibération N°043 - Convention 2023 entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale (QBO) relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux citoyens français itinérants
Délibération N°002 - Protocole d'accord avec les pépinières indigènes, dans le cadre du versement des indemnités à verser, suite au passage de la tempête CIARAN.
Délibération N°002 - Protocole d'accord avec les pépinières indigènes, dans le cadre du versement des indemnités à verser, suite au passage de la tempête CIARAN.