Délibération N°035 - Projet du Pôle de formation de l'UIMM - Bail à construction
Contexte :
Toutes les ressources 41 330 résultats (70ms)
Délibérations du conseil communautaire du 09/03/2017
09/03/2017
Délibération N°014 - Signature d'un marché après consultation
Contexte :
Délibération N°011 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°009 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des Forfaits Post Stationnement - Présentation des annexes n°1 et 2
Contexte :
Délibération N°017 - Cession de terrain à l'OPAC à Kersaliou
Contexte :
Délibération N°017 - Instauration d'une servitude de passage sur la propriété communale située 18b rue Vis au profit de la propriété située 20 rue Vis
Contexte :
Délibération N°003 - Rapport d'orientations budgétaires 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Association loisirs pluriel : subvention 2020
Contexte :
Délibération N°036 - Comité social territorial
Contexte :
Délibération N°044 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Arrêt de la liste des associations d'intérêt général et fondations reconnues d'utilité publique destinataires des recettes provenant de la cession des métaux issus de la crémation
Contexte :
Délibération N°013 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et l'association Les Amitiés d'Armor
Contexte :
Délibération N°025 - Règlement intérieur des commissions d'appel d'offres et de commande publique de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°008 - Réaménagement de garantie d'emprunt de la SA HLM les Foyers auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Avenant au contrat de prêt finançant la réhabilitation et de création d'une résidence mixte à la résidence des Iles située au 27 rue de la Nouvelle Calédonie à Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
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