Délibération N°016 - Subventions aux associations socioculturelles
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Délibération N°5 DDS - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°009 - Modification du régime indemnitaire attribué au directeur d'un établissement d'enseignement artistique Additif à la délibération n° 3 DRH 4.6 du 9 juillet 2004
Contexte :
Délibération N°049 - Organisation de la 3ème édition du Challenge sportif Inter-entreprises par la société Play to B en collaboration avec la Ville de Quimper sur les installations sportives de Créac'h Gwen
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 16/03/2017
16/03/2017
Délibération N°044 - Convention relative à la mise en place de la transmission informatisée des actes de naissance par la ville de Quimper au service PMI du conseil départemental
Contexte :
Délibération N°2 DS - Avenant n°5 à la convention du 11 mai 2012 entre la ville de Quimper et l'Association des Retraités et Personnes Agées de Quimper (A.R.P.A.Q.)
Contexte :
Délibération N°016 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'eaux usées et d'eau potable au profit de la société Polimmo avenue Léon Blum
Contexte :
Séance du 06/10/2022
06-10-2022
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Pour consulter le procès-verbal
Délibération N°031 - Subventions sportives
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Délibération N°002 - Actions menées par la commune de Quimper face à la crise liée à l'épidémie de Covid-19
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Délibération N°019 - Eclairage public - Convention pour la mise en œuvre et la valorisation du programme CEE 'Economie d'énergie dans les TEPCV'
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Délibération N°037 - Actualisation des tarifs 2017 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
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Délibération N°000 - Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes de Bretagne sur la gestion de la commune de Quimper pour les années 2014 et suivantes
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Délibération N°024 - Création d'un groupement de commandes pour les évolutions des sites Web de la mairie de Quimper et de Quimper Communauté
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