Délibération N°029 - Conservatoire de musique et d'art dramatique Grille tarifaire pour l'année scolaire 2016-2017
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (23ms)
Délibérations du conseil municipal du 09/07/2015
09/07/2015
Délibération N°020 - Cession de la propriété communale située 63 chemin des Potiers au profit de monsieur Renaud Du Crest
Contexte :
Délibération N°001 - Débat d'orientations budgétaires - Budget 2017
Contexte :
Délibération N°020 - Instauration d'une servitude de passage sur la propriété communale située 36, rue Aristide Briand
Contexte :
Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°025 - Désaffectation des locaux de l'école Jules Ferry
Contexte :
Délibération N°019 - Cession d'une emprise située impasse des Justices au profit de monsieur Le Bec
Contexte :
René Théophile Laennec, docteur en médecine, inventeur , 19 Fi 13
19 Fi 13
Abolition de l'esclavage
Assurances biens mobiliers et immobiliers , 14 J 659
14 J 659
,
1948-1950
- Bâtiments : contrat d’assurance contre l’incendie - Véhicules automobiles : contrats d’assurance, correspondance
Contexte :
Permis de construire : GRILL, Lotissement de Créach-Allan, Kerfeunteun, habitation, N° de PC 17485 CN accordé le 19-08-1953 , 1T/KER/270
1T/KER/270
,
1953
Qu'est-ce que la laïcité ? PENA-RUIZ Henri Editions Gallimard, Paris, 2013, 345 p. , GN/732
GN/732
,
2013
Recueil des actes de JEAN IV, Duc de Bretagne. Tome II, 1383-1399. JONES Michael Publications de l'I.A.R.E.H, Paris, 1983, 749 p. , BR/682
BR/682
,
2015
Permis de construire : BOENNEC Auguste, La Prairie, Kerfeunteun, habitation, N° de PC 3831 CN accordé le 13-02-1950 , 1T/KER/67
1T/KER/67
,
1950
