Délibération N°013 - Convention cadre d'objectifs et de partenariat entre la ville de Quimper et la Caisse d'allocations familiales du Finistère
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Toutes les ressources 51 700 résultats (30ms)
Délibération N°000 - Organismes extérieurs - Désignation des représentants de la commune de Quimper - Modification n°1
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°006 - Labellisation "Ville amie des aînés"
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Délibération N°007 - Convention de partenariat Ville de Quimper - Conservatoire de musique avec le Théâtre de Cornouaille-Scène nationale
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Délibération N°023 - Convention concernant l'organisation de visites guidées et ateliers à destination des publics de la Maison pour Tous de Penhars
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Délibérations du conseil municipal du 17/11/2022
17/11/2022
Délibération N°059 - Instauration de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves et des indemnités d'heures supplémentaires d'enseignement pour les assistants et professeurs d'enseignement artistique
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°042 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°009 - Avenant n°4 à la convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper
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Délibération N°022 - Actualisation des tarifs 2020 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de partenariat 'Ambassadonneur' 2021 - 2024 entre la ville de Quimper, l'Etablissement français du sang français et l'union départementale des associations pour le don du sang bénévole du Finistère
Contexte :
Délibération N°007 - Signature de la convention « Transmission de données relatives aux allocataires de la Caisse d'allocations Familiales (CAF) du Finistère »
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Délibérations du conseil municipal du 22/05/2025
22/05/2025