Délibération N°007 - Cessions aux consorts Delabrousse, Tymen et madame et monsieur Bodilis d'emprises route du Loch
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Toutes les ressources 51 700 résultats (40ms)
Délibération N°041 - Subvention au Comité d'organisation de l'Open Breizh Izel
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Délibération N°036 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°032 - Bilan des opérations immobilières
Contexte :
Délibération N°022 - Avenant n°9 à la convention du 11 mai 2012 entre la ville de Quimper et l'ARPAQ
Contexte :
Délibération N°027 - Cession d'une emprise située rue Louis Ogès au profit de monsieur et madame Lecomte
Contexte :
Délibération N°023 - Terrain de football synthétique sur Ergué-Armel Stade Jean Brélivet
Contexte :
Délibération N°021 - Fourniture et pose de menuiseries PVC / alu et fourniture de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques de la ville de Quimper - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°021 - Vente par adjudication de la propriété communale située 21 rue Pen Ar Steïr
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Délibération N°004 - Avenant n°3 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Contexte :
Délibération N°051 - Règlement d'utilisation des véhicules de service
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°1 DFCP - Actualisation du coefficient multiplicateur de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité (TCCFE)au 1er janvier 2015
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Délibération N°001 - Transfert de nouvelles compétences à Quimper Bretagne Occidentale suite à l'approbation du projet communautaire du 26 juin 2018 et mise à jour des statuts de la communauté d'agglomération
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Délibération N°038 - Signature des marchés après consultations (DFCP)
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