Délibérations du conseil municipal du 19/05/2016
19/05/2016
Toutes les ressources 51 698 résultats (103ms)
Délibération N°2 DEE - Projet éducatif local - Appel à projets temps d'activités périscolaires (TAP) - Subventions aux associations
Contexte :
Délibération N°2 DDU - Prescription de la mise en révision des Zones de Protection du patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et paysager (ZPPAUP et de l'élaboration de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°016 - Construction de la future maison des associations
Contexte :
Délibération N°023 - Passage au quotient CAF et évolution des tarifs 2015-2016 des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires
Contexte :
Délibération N°007 - Cessions aux consorts Delabrousse, Tymen et madame et monsieur Bodilis d'emprises route du Loch
Contexte :
Délibération N°034 - Subvention d'équipement à la crèche associative 'Les Bons Petits Diables'
Contexte :
Délibération N°012 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition du personnel
Contexte :
Délibération N°047 - Affaires Scolaires - Subvention Caisse des écoles publiques de Quimper
Contexte :
Délibération N°8 DDU - Programme ANRU - Déclassement et cession à la Foncière Logement - Modificatif
Contexte :
Délibération N°6 DAG - Délégation du droit de préemption urbain et délégation du droit de préemption dans les ZAD
Contexte :
Délibération N°026 - Conventions 'Fonds publics et territoires' entre la Caf et la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°040 - Convention de subventionnement entre la ville de Quimper et la Compagnie des Archers de l'Odet pour l'amélioration et la réfection du pas de tir extérieur de Creach Gwen
Contexte :
Délibération N°012 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°041 - Cession à madame Malcoste d'une emprise à Kerambellec
Contexte :