Délibération N°011 - Agenda d'accessibilité programmé (Ad'Ap) - Prorogation du délai de dépôt de l'Ad'Ap
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Toutes les ressources 51 700 résultats (59ms)
Délibération N°029 - Participation de la ville au fonctionnement de la crèche départementale de Roz Maria Avenant à la convention avec le Conseil départemental
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Délibération N°024 - Subventions aux associations culturelles et socioculturelles - Année 2014 (DDC)
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°025 - Subventions aux associations culturelles - Année 2019
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Délibération N°026 - Convention de subventionnement entre la ville de Quimper et l'UJAP Quimper (Omnisports) pour la réfection des installations sportives situées rue Jules Noël (DDS)
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Délibération N°009 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2017
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Délibération N°7 DDU - Déclassement de l'ancienne école maternelle Bourg les Bourgs
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Délibération N°006 - Schéma horaire proposé dans les écoles primaires publiques à compter de septembre 2015
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Délibération N°028 - Cession et servitude de passage de réseaux à Polimmo Avenue Léon Blum
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Séance du 08/02/2018
08-02-2018
Délibération N°026 - Conventions 'Fonds publics et territoires' entre la Caf et la ville de Quimper
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Délibération N°048 - Association Espace Associatif/ maison des Associations Subvention 2019
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Délibération N°048 - Signature d'un marché après consultation
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Délibération N°030 - Accueil des personnes en situation de handicap dans les établissements d'accueil du jeune enfant Conventions avec l'association Kan Ar Mor et ABA en Finistère
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