Délibération N°034 - Avances de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale au CIAS de Quimper Bretagne Occidentale
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Toutes les ressources 51 700 résultats (44ms)
Délibération N°033 - Détermination des taux de promotion pour 2023 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
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Délibération N°000 - Projet éolien - Participation au capital de la SAS Energies Glazik
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Délibération N°029 - Piscine Aquacove - Avenant relatif à l'achat de créneaux scolaires dans le cadre de la fermeture de la piscine de Kerlan Vian
Contexte :
Délibération N°000 - Prolongation de la durée de l'actuelle convention cadre d'action foncière avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne
Contexte :
Délibération N°000 - Contrat de ville - 2ème programmation 2020
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Délibération N°048 - Ouverture des quarts de crédit en investissement avant adoption du budget
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Délibération N°007 - Nettoyage et entretien des vêtements de travail et équipements de protection individuelle Création d'un groupement de commandes
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Délibération N°000 - Tarifs 2021 des prestations assurées par le Service Commun de Restauration collective
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Délibération N°001 - Subvention exceptionnelle pour l'Ukraine
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Délibération N°000 - Subventions innovations - Année 2021
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Délibération N°055 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - réalisation d'un prêt GAIA CT pour le financement de la réserve foncière Quimper : Saint-Michel
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Délibération N°000 - Office de tourisme Quimper Cornouaille, part variable de la subvention 2021 et subvention exceptionnelle pour la promotion de la ligne aérienne Quimper-Londres
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Délibération N°000 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Avenant n°7
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Délibération N°008 - Evènement grand public - Défi Climat, Ça fait du bien d'agir !
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