Délibération N°061 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°000 - Port du Corniguel - Tarif 2021
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Délibération N°017 - Subventions aux associations culturelles - année 2025
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Séance du 30/09/2021
30-09-2021
Délibération N°058 - Complémentaire santé - convention de groupement de commandes et assistance technique et juridique
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Délibérations du conseil communautaire du 15/04/2021
15/04/2021
Délibération N°029 - Avenant à la convention de coopération éducative et culturelle entre le conservatoire de musiques et le musée départemental breton
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Délibération N°000 - Feuille de présence
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Délibération N°000 - Dommages liés à la construction du Novomax - Protocole transactionnel
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Délibération N°002 - Mobilités - Lancement de deux études visant à améliorer l'offre de mobilités sur l'axe Brest / Quimper
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Délibération N°017 - Tarifs 2026 de la taxe de séjour
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Délibération N°006 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Remise d'ouvrage à la SNCF, à la Région et à la Ville de Quimper
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Délibération N°000 - Etablissement public de gestion et d'aménagement de la baie de Douarnenez (EPAB) Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°043 - Convention de groupement de commande pour la réalisation des travaux d'entretien des arbres et pour les prestations de fauchage
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Délibération N°000 - Feuille de présence
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