Délibération N°000 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - mandat en cours 1 587 résultats (49ms)
Délibération N°031 - Soutien au Lycée Thépot pour l'organisation de la finale académique des Olympiades des sciences de l'ingénieur
Contexte :
Délibération N°011 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°026 - Convention de financement de la ligne aérienne Quimper-Paris dans le cadre de l'Obligation de Service Public
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2022
Contexte :
Délibération N°025 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°053 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
Contexte :
Délibération N°000 - Office Public de l'Habitat (OPH) - OPAC de Quimper Cornouaille - Modification du conseil d'administration
Contexte :
Délibération N°030 - Quimper Evènements - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au sein des instances de la SPL
Contexte :
Délibération N°007 - Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC "domestique" et PFAC "assimilé domestique") et tarifs
Contexte :
Délibération N°012 - Signature des conventions d'application CEA Tech équipe cœur 2022 et travaux d'aménagement de la plateforme TEQPA
Contexte :
Délibération N°021 - Schéma directeur piscines
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de traitement des boues de la station d'épuration de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Mobilité - Création d'une 'prime VAE' et d'un 'forfait de réparation vélo'
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