Délibération N°000 - Lutte contre la pollution radon dans les établissements (ERP et code du travail) Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - mandat en cours 1 295 résultats (49ms)
Délibération N°019 - Attribution d'une subvention à la Fédéb pour l'organisation du tremplin musical « les Pétarinettes » à Quimper
Contexte :
Délibération N°022 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2022 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Port du Corniguel - Tarif 2021
Contexte :
Délibération N°036 - Recours au vote électronique par internet exclusif pour les élections professionnelles 2022 - Délibération complétant la délibération n° 7 du 27 janvier 2022
Contexte :
Délibération N°011 - Adhésion à l'Association des Ludothèques Françaises - Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°005 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et ESPACIL HABITAT SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Acquisition en VEFA de 4 logements situés 3-4-5-6 impasse des Ajoncs à Plogonnec. Contrat n°139220
Contexte :
Délibération N°000 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Avenant n°7
Contexte :
Délibération N°000 - Bilan 2020 - Aides à l'installation des agriculteurs
Contexte :
Délibération N°026 - Convention de coopération avec GRDF
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 26 logements situés Allée Sully sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°017 - Financement de la seconde tranche de réhabilitation thermique de l'IUT dans le cadre de l'expérimentation bretonne de rénovation universitaire
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs eau potable 2021
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Délibération N°024 - Conventionnement avec l'association AILES afin de proposer une solution de logement solidaire pour les jeunes de QBO (dispositif "Tiss'âges")
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