Autorisations de voirie 142 résultats (130ms)

AUTORISATIONS DE VOIRIE, Enregistrement des demandes d'autorisation de voirie (1806-1908) , 1O/QUI/8

1O/QUI/8 , 1802-1906  

Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre S suite , 1O/QUI/73

1O/QUI/73  

- Saint-Joseph (impasse) 1904-1913 - Saint-Julien (rue) 1940

Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre F suite , 1O/QUI/46

1O/QUI/46  

- Froide (rue) 1911-1926 - Frout (rue du) 1905-1959 - Frugy (coteau du) 1914-1932

Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre S suite , 1O/QUI/71

1O/QUI/71  

- Sainte-Catherine (rue) 1909-1953 - Sainte-Thérèse (rue) 1909-1950

Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre M , 1O/QUI/62

1O/QUI/62  

- Mesgloaguen (place) 1905-1959 - Miossec (avenue) 1936-1958 - Moreau (rue du chanoine) 1922-1934 - Morvan (rue Ollivier) 1906-1947 - Mouettes (rue des) 1937-1956 - Moulin au Duc (venelle du) 1906-1949

Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre R , 1O/QUI/69

1O/QUI/69  

- Réguaires (rue des) 1905-1958

Délibération N°1 DDU - Prescription de la mise en révision du plan d'occupation des sols et de l'élaboration du plan local d'urbanisme de la ville de Quimper

 

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Séance du 26/09/2014

Délibération N°000 - Suivi des recommandations du rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)

 

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Séance du 07/10/2021

Délibération N°048 - Admission en non-valeur

 

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Séance du 09/12/2021

Délibération N°032 - Décision modificative n°3

 

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Séance du 10/12/2015

Délibération N°004 - Décision modificative n°1

 

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Séance du 28/06/2018

Délibération N°025 - Cession d'une dépendance de voirie - Rue de Bénodet

 

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Séance du 01/02/2024

Délibération N°008 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

 

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Séance du 09/02/2023

Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre G , 1O/QUI/47

1O/QUI/47  

- Gare (avenue de la) 1907-1959 - Gaze (venelle de la) 1911-1936

Instruction des demandes d'autorisations de voirie : dossiers classés par nom de rue (2ème Partie : 1905-1959), Lettre H , 1O/QUI/49

1O/QUI/49  

- Halage (chemin de) 1911-1929 - Halle (rue de la) 1905-1956 - Halles (rue des) 1917-1958 - Haute (rue) 1909-1930 - Hémon (rue Louis) 1923-1956