Délibération N°027 - Acquisition auprès des copropriétaires de la résidence de Prat Maria rue du Poher
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Toutes les ressources 47 228 résultats (87ms)
Délibération N°029 - Subventions aux associations de solidarité internationale et droits de l'homme (DS)
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Délibération N°013 - Approbation du nouveau Plan communal de sauvegarde
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Délibération N°018 - Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
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Délibération N°7 DEE - Avenants aux conventions avec les crèches associatives 'Les Bons Petits Diables' et 'L'île aux trésors'
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Délibération N°051 - Rapport annuel de la commission communale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap
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Délibération N°066 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2018-2019 Aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2018-2019'
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Délibération N°026 - Enseignement - Formation Subvention Dispositif de réussite éducative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper
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Délibération N°029 - Subventions sportives
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Délibération N°035 - Convention concernant l'organisation d'interventions culturelles à destination des patients adultes chroniques entre la ville de Quimper et le Centre Hospitalier de Cornouaille - Années 2017 à 2020
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Délibération N°8 DFCP - Commission de contrôle des concessions et affermages
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Délibération N°004 - Convention de servitude ERDF - Kervouyec
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Délibération N°003 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2018
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Délibération N°001 - Avis du conseil municipal de Quimper sur l'arrêté préfectoral n° 2016 106-0015 du 15 avril 2016, portant projet de périmètre de fusion de la communauté d'agglomération Quimper Communauté et de la communauté de communes du pays Glazik et de la commune de Quéménéven
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Délibération N°002 - Cession d'une emprise à madame Bontonnou et monsieur Le Floc'h - Rue Léo Lagrange
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