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Délibération N°017 - Convention de partenariat entre le Ministère de la culture, le Diocèse de Quimper et Léon et la Ville de Quimper - Visite des flèches de la cathédrale Saint-Corentin 2023-2025
Délibération N°000 - Subvention à l'EMBA pour ses formations Institut Supérieur de Gestion Asie pacifique (ISUGA)
Délibération N°052 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Délibération N°028 - Financement de l'Open de la Transition Ecologique et Energétique du 18 juin 2024 au Chapeau Rouge
Délibération N°000 - Ventes sur WebEnchères
Délibération N°037 - Vote de la Convention Territoriale Globale (CTG)
Délibération N°000 - Instauration d'un droit d'initiative citoyenne
Délibération N°050 - Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et de catégorie C
Délibération N°000 - Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CCAPH) - Renouvellement de sa composition
Délibération N°012 - Subventions petite enfance 2023
Délibération N°049 - Modification du tableau des emplois
Délibération N°020 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA)
Délibération N°000 - Prolongation de l'opération'Quimper, Coeur de Ville'
Délibération N°011 - Cession du gîte de Landudal
Délibération N°033 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper pour 2021
Délibération N°006 - Programme "petites villes de demain" Convention cadre d'Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) de Briec
Délibération N°025 - Affaires scolaires - Subventions diverses
Délibération N°000 - Attributions de compensation provisoires 2021
Délibération N°013 - Signature de la convention d'application du volet enseignement supérieur Recherche et Innovation du CPER
Délibération N°037 - Commission administrative paritaire commune et commission consultative paritaire commune. Modificatif de la délibération n°10 du 19 avril 2018
Délibération N°003 - Convention de gestion de certains biens entre la communauté d'agglomération et le SIVOM du Pays Glazik
Délibération N°020 - Convention de partenariat EPS à l'Ecole
Délibération N°000 - Avenant aux 2 conventions sur les politiques économiques signées entre la Région Bretagne et Quimper Bretagne Occidentale
Séance du 17/06/2021
Délibération N°039 - Insertion et mobilités
Délibération N°000 - Subvention à la Banque Publique d'Investissement (BPI) pour l'organisation du BIG TOUR 2020 à Quimper
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Délibération N°000 - Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
Délibération N°002 - Rapport sur la situation en matière de développement durable
Délibération N°000 - Cession d'une parcelle située 27b rue de la Terre Noire
Délibération N°025 - Subventions sportives
Délibération N°035 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 11 logements situés à Kervalguen ilot E - 5 et 6 impasse Françoise Dolto à Quimper
Délibération N°023 - Affaires scolaires - Subvention à la Caisse des écoles publiques de Quimper
Délibération N°014 - Représentation de Quimper Bretagne Occidentale au sein de la Commission Vie Etudiante et de Campus (CVEC) de l'UBO : désignation de la personne représentante
Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2024
Délibération N°042 - Convention entre la Caisse d'Allocations familiales du Finistère et Quimper Bretagne Occidentale pour une aide financière à l'accueil des enfants en situation de handicap
Délibération N°004 - Subventions aux associations culturelles - année 2022
Délibération N°048 - Signature d'une convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour la gestion du forfait post-stationnement (FPS)
Délibération N°045 - Rapport d'activités 2022 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) de Quimper Bretagne Occidentale
Délibération N°018 - Modification du tableau des emplois
Délibération N°003 - Présentation du Projet Educatif Global (PEG) de la ville de Quimper
Délibération N°000 - Approbation de la convention de co-organisation et de groupement de commandes pour l'exposition consacrée à la photographe américaine Vivian Maier.
Délibération N°045 - Adoption d'un règlement financier
Délibération N°013 - Dénominations des voies
Délibération N°009 - Prolongation de la convention de partenariat entre la Ville de Quimper/Conservatoire de musique et le collège Max Jacob, relative à l'organisation des classes CHAM - avenant n°2
Délibérations du conseil municipal du 22/07/2020
Cartes détournées
En cette période de confinement les Archives municipales vous proposent de souffler un instant en vous offrant, chaque jour, une carte postale ou une photographie ancienne, issue de nos fonds, et détournée, pour la bonne cause, avec un brin d'humour&
Délibération N°000 - Convention opérationnelle entre la Ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et Action Logement
Délibération N°002 - Convention de partenariat avec GRDF
Délibération N°005 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage Etude prospective sur l'organisation de la collecte des déchets sur le territoire - Finalisation de la phase 2
Délibération N°000 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Délibération N°015 - Règlementation des meublés de tourisme - Modification du règlement
Délibération N°018 - Cession d'une parcelle rue de Rozalen
Délibération N°000 - Appel à projets 'Atlas de la biodiversité communale'
Délibération N°000 - Adhésion au Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE)
Délibération N°038 - Modification du tableau des emplois
Délibération N°021 - Travaux d'effacement des réseaux aériens quartier de Locmaria
Délibération N°040 - Echange de terrains entre la ville de Quimper et madame et monsieur Hémery à Kerjequel
Délibération N°005 - Décision modificative n°1
Délibération N°029 - Tarifs de mise à disposition des théâtres
Délibération N°7 DFCP - Signature de marchés après consultations
Délibération N°5 DFCP - Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique
Délibération N°036 - Déplacement à Ourense - Mandat spécial (DAG)
Délibération N°6 DDU - Vente d'un terrain à Kervouyec au profit de la SCCV Le Clos De Kervouyec
Délibération N°023 - Demandes de subventions 2018 - Associations horticoles et de randonnées
Délibération N°017 - Convention de servitude ERDF - Le Quinquis
Délibération N°041 - Association Maison pour Tous de Penhars - Subvention 2019
Délibération N°038 - Désignation d'une directrice par intérim de la Régie pour l'exploitation cinématographique Art et Essai de Quimper
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Délibération N°008 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SDEF
Délibération N°014 - Construction de la maison Pierre Waldeck Rousseau Avenant n°1 au marché du lot 4
Délibération N°002 - Vote des taux de fiscalité 2017
Délibération N°033 - Décision modificative n°2
Délibération N°029 - Adhésion du musée des Beaux-Arts de Quimper à Bretagne Musées
Délibération N°030 - Validation du Projet scientifique et culturel du musée des Beaux-Arts de Quimper
Délibération N°005 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2018
Délibération N°050 - Bilan des 4 conseils de quartier pour la période de septembre 2017 à novembre 2019
Délibération N°040 - Voeu pour la présence de la langue bretonne dans les actes de l'état-civil
Délibération N°3 DPAJ - Convention de mise à disposition du jardin du musée dit jardin de l'Evêché
Délibération N°047 - Restaurant inter-administratifs : participation de la collectivité
Délibération N°051 - Subvention au projet jeunes 'participation des jeunes aux Echappées de Noël'
Délibération N°007 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVALODET
Délibération N°032 - Installations sportives municipales utilisées par les établissements scolaires (collèges et lycées) - Tarifs 2015
Séance du 29/06/2017
Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Délibération N°030 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Délibération N°024 - Demandes de subventions 2018 - Environnement et Cadre de Vie
Délibération N°040 - Subvention au Comité d'organisation de l'Open Breizh Izel
Délibération N°060 - Aide au financement des travaux - Eglise de Locmaria : lancement d'une souscription publique
Délibération N°2 DENV - Marché pour la maintenance et le nettoyage des sanitaires publics de la ville de Quimper - Avenant n° 1
Délibération N°045 - Associations socio-éducatives et socioculturelles - Avances sur subvention 2020
Délibération N°5 DEE - Enseignement - Formation - Subventions
Délibération N°026 - Subvention à la Caisse des écoles au titre du Programme de Réussite Educative
Délibération N°016 - Vente sur Webenchères
Délibération N°008 - Ouvertures dominicales des commerces de détails en 2017
Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social
Délibération N°037 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2015
Délibération N°009 - Création d'une indemnité de départ volontaire
Délibération N°014 - Arrêt du Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024 - Avis de la commune de Quimper
Délibération N°024 - Acquisition d'une parcelle au Bourdonnel
Délibération N°4 DDU - Programme ANRU 6 Aménagement îlot Vendée - Autorisation du dépôt de permis de construire
Délibération N°1 DRH - DRH : entretien professionnel annuel
Délibération N°040 - Ouvertures dominicales 2015 et 2016 des commerces de détail
Délibération N°019 - Construction d'une maison associative - Avenant n°2 au marché du lot 14
Délibérations du conseil municipal du 12/12/2019
Délibération N°009 - Tests d'aide au recrutement : création d'un groupement de commandes
Délibération N°042 - Enseignement - Formation : subvention Dispositif de réussite éducative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper
Délibération N°1 DENV - Installation classée pour la protection de l'environnement - Quimper Communauté - Avenue du Corniguel à Quimper
Délibération N°014 - Droit de préemption commercial
Délibération N°035 - Projet Educatif Local - Subventions
Délibération N°029 - Convention concernant l'organisation d'animations à destination du public en situation de handicap entre la ville de Quimper, l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne et les Amitiés d'Armor Année 2014/2015
Délibération N°5 DAG - Délégation du conseil municipal au maire
Délibération N°025 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et GRDF pour l'hébergement de concentrateurs sur des toits d'immeubles dans le cadre du projet de Compteurs Gaz Communicants de GRDF
Carte détournée n°6
Instrument de recherche - 2 O_QUI
Délibération N°000 - Relais Petite Enfance : convention 'éveil à la langue bretonne' pour les enfants
Délibération N°033 - Modification du tableau des emplois
Bibliothèque des ouvrages sur Quimper (KM)
DOSSIER : Max Jacob épistolier
- "Je me tais et j'attends..." - Lettres inédites à Jean Cocteau (1916 ?-1944) et à Madame sa mère (1922-1927)
- "L'époque d'André Gide est une grande époque littéraire..." - Lettres inédites à André Gide (1923-1937)
- Une amitié sans flammes. Lettres inédites à Stanislas Fumet (1925-1939)
- Entre Rome et Saint-Benoit-sur-Loire. Correspondance croisée inédite Max Jacob - Paul Claudel (1925-1937)
- "Cher Burgrave..." - Correspondance croisée Max Jacob - Saint-Pol-Roux (1928-1937) suivie d'une lettre à Divine (1940)
- "Il faut écrire fort pour écrire bien..." - Lettres à François Sentein (1942-1944)
LE CORNET A DES
- Un siècle du Cornet à dés
HISTOIRE EDITORIALE
- Leçons de proses : sur Max Jacob et Pierre Reverly
- Brève histoire d'un recueil
- Max Jacob à Montmartre
- Le manuscrit autographe du Cornet à dés : une comme de Paul Bonet
- Facsimilé du manuscrit autographe du Cornet à dés pour Paul Bonet
- "Eloge de la rareté" : l'exemplaire enluminé du Cornet à dés de Paul Bonet
- Le Cornet à dés illustré par Jean Hugo
APPROCHES ESTHETIQUES
- Un cornet à dominos
- Max Jacob fantaisiste ? Circonstances de l'humour dans le Cornet à dés
- Huit morceaux sur les aphorismes poètiques du Cornet à dés
- L'écriture du rêve dans le Cornet à dés
- Tête folle de poète au ciel de l'école
ANNEXES
- Liber amicorum du Cornet à dés
- Bibliographie du poème en prose
HOMMAGE
- Le nom se mêle au pont de fer (méditation d'un lecteur)
COMPTES RENDUS
- André Malraux et les poètes
- Lettres à André Lefevre (1921-1943)
- Le poète innombrable, Blaise Cendrars, Guillaume Apollinaire, Max Jacob
- Max Jacob - Edmond-Marie Poullain, correspondance 1920-1940
- Les aventuriers de l'Art moderne
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'HLM Le Logis Breton auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 19 logements situés 4 allée Samuel de Champlain à Quimper (opération Acadie)
Délibération N°008 - Compte administratif 2021
Délibération N°000 - Transports collectifs - Acquisition de bus articulés GNV
Délibération N°000 - Amélioration de l'alimentation en eau potable des communes de Guengat, Plogonnec et Plonéis - Financement d'un nouveau réservoir
Délibération N°030 - Transfert petite enfance - Remboursement des frais engagés par la commune d'Ergué-Gabéric
Délibération N°035 - Bordereau des prix des services d'eau et d'assainissement
Délibération N°020 - Avenant n°5 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune de Pluguffan
Délibération N°026 - Cession de 704 m² de terrain à l'Adria au sein de la copropriété, située 20 avenue de la plage des gueux à Quimper.
Délibération N°000 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2000 habitants Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du bourg de Quéménéven
Délibération N°020 - Modification du tableau des emplois
Délibération N°000 - Avance sur subvention 2021 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille et subvention complémentaire pour 2020
Délibération N°010 - Victoires de la Bretagne 2018 : attribution d'une subvention à la SAS Télégramme
Délibération N°000 - Feuille de présence
Délibération N°063 - Open de tennis 2018 - Convention de partenariat
Délibération N°017 - Tarifs du service commun de restauration
Délibération N°018 - Soutien financier pour la réalisation de plantations dans le cadre du programme Breizh bocage sur les communes de Plogonnec et Guengat
Délibération N°000 - Renouvellement de la DSP - Parc des expositions - Centre des Congrès
Délibération N°032 - Comité de soutien Skol Diwan Kemper 40ème anniversaire
Délibération N°046 - Motion de soutien au maintien du siège social Relecquois du Crédit Mutuel Arkéa
Délibération N°027 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique Renouvellement de classement du Conservatoire par le Ministère de la Culture et de la Communication
Délibération N°024 - Subventions Sportives
Délibération N°010 - Convention 2015 concernant le Lieu d'Accueil Enfants-Parents 'Les Petits Pas'
Délibération N°007 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2017 - Délibération rectificative annule et retire la délibération n°4 DAFJ 17.5 du conseil municipal du 21 septembre 2017
Délibération N°030 - Subventions aux associations culturelles - Année 2019
Délibération N°014 - Convention de co-organisation de l'exposition 'Alexandre Séon' et de groupement de commandes
Délibération N°003 - Décision modificative n°2
Délibération N°036 - Affaires scolaires - Subventions
Délibération N°014 - Modification du tableau des emplois
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Délibération N°004 - Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) Petite enfance et EHPAD
Délibération N°024 - Subventions aux associations culturelles Année 2016
Délibération N°014 - Régularisation foncière auprès de la SCCV route de Brest 2A-2B-2C route de Brest
Délibération N°026 - Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le musée départemental breton - Année 2015
Délibération N°025 - Demandes de subventions 2017 - Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie
Délibération N°021 - Association loisirs pluriel: subvention 2014
Délibération N°031 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2015-2016 Aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2015-2016'
Délibération N°006 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper
Délibération N°044 - Organismes extérieurs Modification de la représentation de la commune de Quimper
Délibération N°035 - Convention de servitudes ERDF Lotissement communal de Linéostic
Délibération N°048 - Tests d'aide au recrutement Création d'un groupement de commandes
Délibération N°024 - Constitution d'une servitude de passage sur le parking communal de la rue Verdelet au profit de la boulangerie Messidor Kemper
Délibération N°033 - Convention junicode Action de prévention routière
Délibération N°000 - Mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans deux écoles du Réseau d'Education Prioritaire de Quimper
Délibération N°050 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subventions 2023
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - 2ème part année 2021
Délibération N°042 - Modification du tableau des emplois
Délibération N°000 - Attribution d'une prime exceptionnelle aux personnels dans le cadre de l'épidémie de covid-19
Saint-Esprit
Baptêmes, mariages et sépultures (BMS) de la paroisse de Saint-Esprit
Délibération N°000 - Affaires scolaires - Subventions diverses
Délibération N°012 - Adhésions du CCAS et du CIAS au groupement de commandes relatif à la fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, équipements de protection individuelle - Avenants 2 et 3
Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social
Délibération N°003 - Point sur la politique Handicap de la Ville
Séance du 21/03/2024
Pour revoir la vidéo du conseil
Délibération N°008 - Convention d'entretien - Remise en état des poteaux béton d'un mur mitoyen du Groupe scolaire Ferdinand Buisson
Délibération N°010 - Signature de marchés publics après consultation
Délibération N°000 - Langue Bretonne - Brezhoneg Commission extra-municipale - Bodad trakêr
Délibération N°031 - Modification du tableau des emplois
Délibération N°000 - Régularisation d'une emprise située rue Jeanne d'Arc au profit de monsieur et madame Launay
Penhars
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - Année 2021
Délibération N°013 - Projet Éducatif Local (PEL) : attribution subventions 2022
Délibération N°056 - Aménagement du centre commercial de Kermoysan Rétrocession du parking
Délibération N°000 - SYMORESCO - Désignation des représentants de la commune de Quimper
Délibération N°000 - Établissements d'enseignement privé : avances sur participations 2021
Délibération N°000 - Commission communale de contrôle des listes électorales
Délibérations du conseil municipal du 05/10/2023
Délibération N°037 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Délibération N°000 - Règlement intérieur de l'assemblée délibérante de la commune de Quimper
Délibération N°012 - Subventions Sportives
Délibération N°000 - Jumelage avec la ville de Remscheid - Mandat spécial
Délibération N°010 - Subventions aux associations culturelles - année 2024
Délibérations du conseil municipal du 01/04/2021
Délibération N°000 - Renouvellement du partenariat avec l'association 'Les sentiers du Stangala' pour l'entretien paysager non mécanisable et le petit patrimoine bâti des circuits pédestres de Quimper
Délibération N°017 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de scénographie d'expositions
Délibération N°040 - Tarifs des mises à disposition du jardin de l'Evêché pendant la période estivale
Délibération N°009 - Subventions aux associations à caractère social
Délibération N°045 - Approbation de la contractualisation avec ALCOME
Délibération N°000 - Rapport annuel d'activité 2019
Délibération N°056 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Délibération N°012 - Actualisation des tarifs 2023 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Délibération N°000 - Convention Communale de Coordination de la Police Municipale et des Forces de Sécurité de l'Etat
Délibération N°015 - Acquisition d'une parcelle boisée rue Edgar Quinet
Délibération N°000 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
Délibération N°000 - Tarifs des mises à disposition des théâtres
Délibération N°013 - Langue bretonne : Correction de noms de rues dans le quartier de Kerfeunteun
Délibération N°000 - Financement de Biotech Santé Bretagne pour l'année 2020
Délibération N°036 - Dénomination de voies
Délibération N°034 - Voeu sur l'énergie
Délibération N°008 - Projet de Halles gourmandes sur le site du Moulin au Duc sur la commune de Quimper - Désignation du jury du concours de maîtrise d'œuvre et fixation du montant de l'indemnisation des membres du jury
Délibération N°063 - Subvention à l'association 'Quimper Santamaria Orlea Pays de Hateg'
Délibération N°015 - Conservatoire de la ville de Quimper-Musée départemental breton : Convention de coopération éducative et culturelle
Délibération N°015 - Concession de travaux Transfert des locaux de Radio France Bleu Breizh Izel à Créac'h Gwen Désignation du candidat retenu
Délibération N°018 - Convention ville / CAF du Finistère Accès professionnel au service CAF PRO
Délibération N°013 - Lancement d'un appel d'offres - Fourniture de logiciels avec droits d'usage
Délibération N°004 - Soumission des travaux de ravalement à déclaration préalable (DDU)
Délibération N°032 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique (CMAD) Demande de subvention de fonctionnement et d'acquisition d'instruments de musique au conseil départemental du Finistère
Délibération N°025 - Subventions aux associations à caractère social
Délibération N°012 - Rémunération des assistantes maternelles
Délibération N°020 - Subvention à l'association 'MAM Ti'Coccinelle'
Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultations
Délibération N°007 - Convention de servitude ERDF chemin de Kerrequel
Délibération N°1 DDU - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention entre Quimper Communauté et la ville de Quimper
Délibération N°023 - Subvention 2016 au CCAS
Délibération N°010 - Réfection de la couverture de l'église de Saint-Alor
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Délibération N°014 - Convention d'Objectifs et de Financement ALSH 'périscolaire' entre la ville de Quimper et la Caisse d'allocations familiales (CAF) 2014-2017 (DEE)
Délibération N°046 - Musée des beaux-arts - Tarifs 2017-2018
Délibération N°037 - Prolongation de la convention d'objectifs ville de Quimper - MPT de Penhars
Délibération N°002 - Admission en non-valeur
Délibération N°025 - Projet éducatif local - Subvention
Délibération N°003 - Bilan de la concertation et arrêt du projet de mise en révision des Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et Paysager (ZPPAUP) et de l'élaboration de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Quimper
Délibération N°025 - Evolution du réseau scolaire
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Délibération N°000 - Langue bretonne Soutien à la formation à la langue bretonne Brezhoneg Yalc'had evit ar stummañ e brezhoneg
Délibération N°000 - Compte de gestion 2019
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Délibération N°018 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de Kerstrat de la médiathèque - Année 2022-2023
Délibération N°026 - Convention de mandat pour la rénovation de l'éclairage public de la ZAE Salle Verte.
Délibération N°007 - Convention de financement Mégalis Bretagne : phase finale
Délibération N°030 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Délibération N°000 - Feuille de présence
Délibération N°000 - Lancement du projet de Grande Salle Evénementielle sur le secteur de l'Eau Blanche sur la commune de Quimper - Désignation du jury du concours de maîtrise d'oeuvre
Délibération N°000 - Décision modificative n°2
Délibération N°000 - Tarifs horaires spécifiques 2022 des structures Petite Enfance
Délibération N°005 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Aides au ravalement des façades
Délibération N°026 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et la SA HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Acquisition en VEFA de 51 logements situés Hent Kamm à Quimper. Contrat n°143610
Délibération N°012 - Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources des Intercommunalités et des Communes 2018 (FPIC)
Délibération N°061 - Festival les Pieds dans le plat du 30 novembre 2018 Organisation et financement
Délibération N°001 - Habilitation de signature pour des demandes d'autorisations d'urbanisme pour des travaux préparatoires avant le réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper
Délibération N°013 - Organisation des événements du Tour de France 2018 à Quimper
Délibération N°015 - Acquisition de terrain auprès de la commune d'Ergué Gabéric
Séance du 01/02/2018
Délibération N°009 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération KERMOYSAN QUIMPER, construction de 15 logements situés rue du Dauphiné sur la commune de Quimper
Délibération N°019 - Garantie d'emprunt Bretagne Ouest Accession - Prêt PSLA ARKEA 300 019 euros - Opération de construction de 3 logements situés Vorc'h Lae à Guengat
Séance du 09/03/2017
Délibération N°053 - Participation pour le financement de l'assainissement collectif - Actualisation des tarifs
Délibération N°003 - Fusion des contrats de territoire de Quimper Communauté et de la communauté de communes du Pays Glazik Avenant n°4 au contrat de territoire avec le Département
Délibération N°018 - Opérations de rénovation de l'IUT et de transfert de l'ESPE
Délibération N°050 - Attribution de la subvention 2020 à la Mission Locale
Délibération N°066 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes 'Ma première pierre'
Délibération N°002 - Extension du parc d'activités de Kerjaouen Orientations d'aménagement et bilan financier prévisionnel
Délibération N°008 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale, Keolis Quimper et Grandjouan Saco, relative à l'utilisation de la station GNV
Délibération N°035 - Bilan des opérations immobilières 2016 Quimper Communauté et communauté de communes du Pays Glazik
Délibération N°005 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Séance du 17/03/2022
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Délibération N°066 - Participation au programme d'investissement du Laboratoire de Biotechnologie et Chimie Marines de l'UBO (LBCM)
Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2020
Délibérations du conseil communautaire du 27/01/2022
Délibération N°016 - Subventions économiques 2020
Délibération N°005 - Transports collectifs _ Avis sur le principe de délégation de service public pour la période 2024-2030 et lancement de la procédure
Séance du 28/03/2024
Délibération N°003 - Décision modificative n°3
Délibération N°011 - Signature d'un avenant à la convention Pass Commerce et Artisanat avec la Région
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
Délibération N°027 - Subvention au centre culinaire contemporain
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Délibération N°000 - Subvention à PEPITE BRETAGNE pour l'année 2020
Délibération N°043 - Proposition de voeu : Soutien à la démarche volontaire de rapprochement engagée conjointement par Finistère Habitat, l'OPAC de Quimper Cornouaille et Douarnenez Habitat
Délibération N°013 - Modification du tableau des emplois
Délibérations du conseil municipal du 27/09/2018
Délibération N°038 - Marché de tri, conditionnement des produits issus de la collecte sélective et des papiers cartons
Délibération N°2 DRH - Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du Centre de Gestion du Finistère (CdG29)
Délibération N°023 - Mise à disposition de personnel par la commune de Quéménéven à la communauté d'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale pour le service 'eau potable et assainissement'
Délibérations du conseil communautaire du 05/01/2017
Délibération N°039 - Proposition de voeu de Mme Valérie Postic
Délibération N°023 - Echange entre la ville et l'OPAC rue Yann Brekilien
Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social
Délibération N°039 - Règlement du service d'assainissement non collectif
Délibération N°001 - Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation
Délibération N°009 - Bilan des opérations immobilières 2014
Délibération N°011 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ
Délibération N°007 - Opération d'aménagement du coeur de quartier de Kermoysan - Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité (MGP)
Délibération N°033 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Délibération N°043 - Tarifs de mise à disposition des théâtres - Saison 2017-2018
Délibération N°036 - Transports collectifs - Charte d'interopérabilité KorriGo
Délibération N°027 - Établissements d'enseignement privé : avance sur participation
Délibération N°025 - Avenant n°1 à la convention générale de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIDEPAQ en date du 24 décembre 2018
Délibération N°001 - Acquisition auprès de l'OPAC rue Jean Jaurès
Délibération N°052 - Tarifs de mise à disposition des Ateliers du jardin - Saison 2016/2017
Délibération N°041 - Modification de l'adresse de l'école Penanguer
Délibération N°6 DDC - Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacle
Délibération N°037 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques Versement d'une subvention au conseil départemental du Finistère
Délibération N°035 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison de Quartier du Moulin Vert pour la période 2017-2021
Délibération N°022 - Construction du pôle sportif de Creac'h Gwen Avenant n°1 au marché de travaux du lot 8 Menuiseries Bois.
Délibération N°020 - Relocalisation des EHPAD Secteur de Penhars, rue de Vendée Autorisation de dépôt des autorisations d'urbanisme à l'OPAC
Délibération N°039 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Délibération N°037 - Renouvellement du Projet Educatif de Territoire et mise en place du 'Plan mercredi'
Délibération N°1 DSI - Convention de financement d'une étude de faisabilité pour le partage de la salle informatique du Conseil Général du Finistère située rue Le Déan à Quimper avec les services de la ville de Quimper
Délibération N°006 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Délibération N°016 - Convention junicode - Action de prévention routière
Délibération N°014 - Subventions aux associations culturelles - Année 2015
Délibérations du conseil municipal du 10/11/2016
Délibération N°006 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Délibération N°002 - Lancement d'un référendum local sur la construction de nouvelles halles Saint-François
Délibération N°018 - Création d'un nouveau quartier à Ty Bos Orientations d'aménagement et modalités de la concertation
Délibération N°010 - Dossier de demande d'autorisation d'exploiter des installations pour la protection de l'environnement Extension d'un centre de regroupement, de tri, de désensablage et de traitement mécanique de déchets d'équipements électriques et électroniques
Délibération N°034 - Signature de marchés après consultations
Délibération N°025 - Avenant n°2 au Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 Avenant à la convention d'objectifs et de financement 'Relais Assistants Maternels'
Délibération N°019 - Cession et instauration de servitudes lotissement communal de Kervouyec
Délibération N°029 - Subventions aux associations de solidarité internationale et des Droits de l'Homme
Délibération N°005 - Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé - Constitution d'un groupement de commandes
Délibération N°013 - Protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l'ordre avec le procureur de la République
Délibération N°009 - Avenant n°3 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Délibération N°036 - Convention de partenariat avec l'association 'Musicus' pour la venue de l'ensemble Matheus en 2019,2020, 2021
Délibération N°051 - Proposition de voeu relatif à la distribution du courrier sur la commune de Quimper
Délibération N°039 - 150 ans de Lavrio - Mandat spécial et prise en charge des frais
Délibération N°036 - Acquisition d'une œuvre de Théodore Gudin
Délibération N°033 - Subventions sportives
Délibération N°003 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2018
Délibération N°032 - Modification du tableau des emplois
Délibération N°029 - Avenant n°3 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution de l'eau potable sur le périmètre des communes de Guengat, Plogonnec, Plonéis et Plomelin
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de Finistère Habitat auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 8 logements individuels situés avenue André Angot et rue Olympe de Gouge à Quimper (Opération Lineostic)
Délibération N°002 - Stratégie pour la transition énergétique et climatique de Quimper Bretagne Occidentale
Délibération N°020 - Attribution de subventions aux associations œuvrant pour l'insertion des jeunes Mission Jeunesse
Délibération N°017 - Avenant à la convention opérationnelle entre Quimper Bretagne Occidentale, la ville de Quimper et Action Logement
Délibération N°000 - Transports collectifs - Délégation de service public Rapport du délégataire 2019
Délibération N°034 - Réaménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper Signature de la convention d'attribution de subvention au titre de l 'appel à projet TCSP/PEM
Délibération N°000 - Subvention à l'association les Portes Logiques
Délibération N°007 - Rapport d'activités 2023 du président de la commission consultative des services publics locaux de Quimper Bretagne Occidentale
Délibération N°031 - Adhésion du syndicat à vocation multiple du Pays Glazik à la « DCSI »
Délibération N°000 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public Rapport d'activité 2020 du délégataire
Délibération N°002 - Transports collectifs - choix du futur délégataire et du contrat de délégation de service public
Délibération N°048 - Convention-cadre QBO / EPF Bretagne
Délibération N°000 - Avenant au bail à construction au profit de l'association AFPI Zone d'activité économique de Kerourvois II
Délibération N°005 - Décision modificative n°3
Délibération N°023 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2020
Délibération N°009 - Réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre
Délibération N°040 - AGRIAQ : participation au déficit 2022
Délibération N°051 - Tarifs assainissement 2019
Délibération N°027 - Avenant transférant la convention de la ville de Quimper à Quimper Bretagne Occidentale liant l'association 'Les Petits Pas' dans le cadre du transfert de compétence intervenu le 1er janvier 2019
Délibération N°029 - Plan Local de l'Habitat Engagement de la procédure d'élaboration
Délibération N°004 - Avenant à la convention-cadre Action Cœur de Ville
Délibération N°007 - Projet de l'Eau Blanche Validation de l'avant-projet (AVP) et finalisation du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre
Délibération N°000 - Périmètre de protection des captages - Commune de Langolen Etat d'assiette des coupes de bois pour l'année 2021
Délibération N°000 - Information sur la convention de mise à disposition de terrains appartenant à la ville de Quimper - Implantation de deux stations de mesure de la qualité de l'air pour le compte de Quimper Bretagne Occidentale
Délibération N°000 - Convention de financement « fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants » entre Quimper Bretagne Occidentale et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère
Délibération N°002 - Budget primitif 2017
Séance du 02/02/2017
Délibération N°011 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération Résidence Les Hortensias, construction de 18 logements situés à Kervouyec - avenue de Ty Pont sur la commune de Quimper
Délibération N°010 - Présentation des nouvelles modalités de fonctionnement du quartier piéton
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Délibération N°000 - Compte de gestion 2019
Délibération N°017 - Port du Corniguel - Tarifs
Délibération N°061 - Subvention à l'EESAB pour l'organisation du colloque 'art design et savoir-faire'
Délibération N°021 - Décision modificative n°2
Délibération N°026 - Rapport d'activités 2018 du président de la commission consultative des services publics locaux de Quimper Bretagne occidentale
Délibération N°006 - Retrait d'une disposition de la délibération du conseil communautaire du 28 septembre 2017 relative aux conditions d'exonérations CFE et CVAE
Délibération N°024 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement collectif sur les communes de Guengat, Plogonnec, Plomelin et Plonéis
Délibération N°000 - Tarifs 2021 des accueils périscolaires et extrascolaires
Délibération N°046 - Première programmation du contrat de ville 2020
Délibération N°015 - Acquisition d'une emprise rue Marie-Rose Le Bloch pour l'aménagement d'un quai bus PMR
Délibération N°045 - Atout Sport - Tarifs 2018
Délibération N°024 - Renouvellement de la 'charte d'attractivité' anciennement appelée 'charte d'internationalisation' avec le Conseil Départemental du Finistère
Délibération N°009 - Politique handicap RH et convention Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)
Délibération N°040 - Prestations topographiques et foncières - Constitution d'un groupement de commandes
Délibération N°015 - Délégation du service public d'assainissement collectif des communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal et Quéménéven - Déclaration sans suite
Séance du 20/09/2018
Délibération N°054 - Décision modificative n°1
Délibération N°034 - Extension du co-financement du Conseil en Energie Partagé (CEP) pour les communes de Quimper Bretagne Occidentale
Délibération N°006 - Nouvelle convention d'accès aux services numériques de Mégalis Bretagne
Délibération N°010 - Adhésion au groupe Agence France Locale et engagement de garantie première demande
Délibération N°057 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2020
Délibération N°000 - Feuille de présence
Délibération N°052 - Plan Local d'Urbanisme Analyse des résultats de l'application du document à six ans
Délibération N°009 - Modification du tableau des emplois
Délibération N°031 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits Post-Stationnement
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Séance du 05/01/2017
Délibération N°034 - Dénomination de la médiathèque de Quimper en hommage à Monsieur Alain GERARD
Permis de construire - 17 W
Délibération N°017 - Avenant n°11 au contrat de délégation par affermage du service public de l'assainissement collectif sur le périmètre des communes d'Ergué-Gabéric, Guengat, Plogonnec, Plonéis, Plomelin et Pluguffan
Délibération N°051 - Additif - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Délibération N°022 - EESAB : avance sur subvention 2024
Délibérations du conseil communautaire du 16/06/2022
Délibération N°003 - Election d'une nouvelle membre du bureau communautaire
Délibération N°048 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper Avenant n°2 à la convention de financement des études et travaux (REA) des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle
Délibération N°000 - Feuille de présence
Délibérations du conseil communautaire du 17/06/2021
Délibération N°057 - Comité des Œuvres Sociales : renouvellement de la convention
Délibération N°000 - Signature de conventions avec les 3 chambres consulaires
Délibération N°032 - Evolution des bases minimum de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)
Délibération N°062 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés 1-2-3-6-8 rue Simone Veil à Ploneis - opération Kerveur
Délibération N°033 - Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°15 relatif au dédommagement des usagers sur la saison 2020/2021
Délibération N°019 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne : avenant n°3 à la convention globale de fonctionnement 2022 - 2024
Délibération N°009 - Mise en place d'une astreinte "Week-end du vendredi soir au lundi matin" au service éducation temps libre de la Direction de l'éducation, de l'enfance et de la jeunesse
Délibération N°000 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du centre aquatique Aquacove et du haut débit Désignation des membres
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de La Banque Postale
Délibérations du conseil communautaire du 02/12/2021
Délibération N°000 - Financement du salon Supply Chain Ouest (SCO)
Séance du 11/05/2023
Pour consulter le procès-verbal
Délibération N°000 - Tarifs 2022 du Service Commun de Restauration Collective
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
Délibération N°000 - Rapport d'activités 2020 de Quimper Bretagne Occidentale
Délibération N°029 - Acquisition d'un terrain avec bâtiment sur le Port du Corniguel
Délibération N°000 - Développement de l'aisance aquatique
Délibération N°000 - Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage
Délibération N°019 - Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne (EESAB), Modification des statuts
Séance du 04/11/2021
Délibération N°043 - Atout sport - Formalisation entre les structures partenaires et l'agglomération : modèle de convention et d'avenant - Montant de la subvention forfaitaire par séance individuelle
Délibération N°000 - Subvention au comité d'organisation de l'Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale
Délibération N°027 - Projet de vente de 30 logements sociaux rue du Poitou à Kermoysan par la SA HLM Le Foyer d'Armor et de démolition/reconstruction de 14 logements sociaux par le Logis Breton allée Samuel de Champlain à Quimper Avis de Quimper Bretagne Occidentale en tant que garant des emprunts
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 8 logements situés Place Louis Le Roux à Ergué-Gabéric (Résidence Le Centre)
Délibération N°004 - Montant des attributions de compensation définitives 2019 - Montant des attributions provisoires 2020
Délibération N°030 - Signature d'une convention financière d'application du Contrat de Plan État-Région (CPER) 2021-2027 entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et l'Université de Bretagne Occidentale (UBO)
Délibération N°027 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Délibération N°004 - Compte de gestion 2017
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Délibération N°003 - Modificatif n°2 de la délégation du conseil communautaire au président
Délibération N°020 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires
Délibération N°001 - Révision du contrat de partenariat 2014-2020 entre la Région et la Cornouaille
Délibération N°005 - Avenant à la DSP de la piscine Aquacove de Briec
Délibération N°011 - Parc des Expositions Quimper-Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire
Séance du 05/04/2018
Délibération N°012 - Subvention à la technopôle Quimper Cornouaille pour la gestion de la cantine numérique
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Délibération N°018 - Avenant n°4 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution d'eau potable sur le territoire de la commune de Pluguffan
Délibération N°013 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de financement des études et travaux de déconstruction de l'aile Sud/Est du bâtiment voyageurs, sous MOA SNCF Gares&Connexions.
Délibération N°018 - Report du projet de constitution d'un service commun de restauration collective
Délibération N°033 - Transports collectifs - Tarifs 2020-2021
Délibération N°014 - Supports de communication externes Constitution d'un groupement de commandes
Délibération N°030 - ACTIFE Quimper Cornouaille - Avenant n°10 à la convention
Délibération N°058 - Organisation du Forum terre d'entreprises le 22 novembre 2018 au Centre des Congrès du Chapeau Rouge
Délibération N°027 - Opposition au transfert de compétence en matière de plan local d'urbanisme, de document d'urbanisme en tenant lieu, ou de carte communale
Délibération N°009 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de financement Région et Département des études d'avant-projet (AVP) de la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite (PMR) aux quais ferroviaires par passerelle, sous maîtrise d'ouvrage (MOA) Quimper Bretagne Occidentale
Délibération N°027 - Crédit-bail de la société G2H29 Retrait de la délibération du conseil communautaire n°43 en date du 28 septembre 2017
Séance du 12/01/2017
Délibération N°033 - Travaux de bâtiment par corps d'état séparés, études techniques et coordination SPS - Groupement de commandes
Délibération N°020 - Délégation des aides à la pierre Protocole d'utilisation de SPLS
Délibération N°028 - Arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024
Délibération N°043 - Zone du Grand Guélen - Echange de terrains entre Quimper Bretagne Occidentale et la société Farmor
Délibération N°047 - Programme local de l'habitat 2011-2018 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale à la Fondation Massé-Trévidy pour l'année 2018
Délibération N°016 - Office de Tourisme Quimper Cornouaille Nouvelle convention d'objectifs 2018-2021
Délibération N°013 - Composition et modalités de désignation de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
Délibération N°019 - Modification du tableau des emplois
Délibération N°026 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale aux investissements de modernisation de l'ADRIA
Délibération N°042 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Délibération N°011 - Nettoyage et entretien des vêtements de travail et équipements de protection individuelle - Création d'un groupement de commandes
Délibération N°015 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 50 logements situés rue de Saint-Alor à Quimper - retire et remplace la délibération n°65 du conseil communautaire du 16 juin 2022
Délibération N°008 - Subvention à l'association Objectif Emploi Solidarité
Délibération N°017 - Travaux d'extension de réseau basse tension
Délibération N°010 - Subventions économiques 2022
Délibération N°009 - Signature d'une convention entre Quimper Bretagne Occidentale, l'Office Public de la Langue Bretonne et Mervent pour les ateliers d'éveil à la langue bretonne du relais petite enfance
Délibération N°005 - Construction d'une grande salle évènementielle à dominante principale sportive sur le secteur de l'Eau Blanche à Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre et reconnaissance de l'intérêt communautaire de l'équipement
Délibération N°021 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Force T Quimper
Délibération N°006 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'Habitat et du Logement Avenant à la convention 2022-2024 CCAS-QBO
Délibération N°020 - Signature de la convention d'application CEA tech "Financement des équipements pour la plateforme Technologies pour la Qualité des Aliments (TeQPA)"
Délibération N°000 - Animation de la base VTT FFVélo à l'échelle de la vallée de l'Odet - Renouvellement du partenariat avec Fouesnant-les Glénan pour la gestion des circuits VTT n°15 et 16
Délibération N°016 - Concertation en vue de la création de la ZAC sur le parc d'activités de Kerjaouen
Délibération N°002 - Rapport 2023 sur la situation en matière de développement durable
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 3 logements situés rue de Kerdévot à Ergué-Gabéric
Délibération N°032 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2022
Délibération N°041 - Réaménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper - Convention relative au financement des travaux de mise en accessibilité des quais et du passage souterrain de la gare SNCF
Délibération N°045 - Subventions 2022 - Petite Enfance
Délibération N°005 - AMI logement d'abord Convention 2024
Délibération N°000 - Actualisation des règlements de fonctionnement des multi-accueils et des haltes-garderies.
Séance du 03/11/2022
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