Délibération N°012 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
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Toutes les ressources Rapporteur : Isabelle ASSIH 122 résultats (26ms)
Délibération N°000 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET
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Délibération N°040 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°000 - Diffusion de l'information auprès des conseillers communautaires - Mise à disposition des élus, à titre individuel des moyens informatiques nécessaires
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Délibération N°000 - Caisse des écoles Désignation des représentants du conseil municipal
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Délibération N°021 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°036 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°038 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°000 - Commission de délégation de service public des transports publics Désignation des membres
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Délibération N°000 - Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)
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Délibération N°046 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°027 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°000 - Commission de délégation de service public de l'assainissement collectif et de la gestion de l'eau Désignation des membres
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Délibération N°000 - Constitution de la commission d'appel d'offres
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