Délibération N°000 - Lecture de la Charte de l'élu local
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Toutes les ressources Rapporteur : Isabelle ASSIH 123 résultats (42ms)
Délibération N°000 - Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)
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Délibération N°040 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°046 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°000 - Caisse des écoles Désignation des représentants du conseil municipal
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Délibération N°000 - Diffusion de l'information auprès des conseillers municipaux - Mise à disposition des élus, à titre individuel, des moyens informatiques nécessaires
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Délibération N°012 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°036 - Technopole Quimper Cornouaille - Avance sur subvention 2025
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Délibération N°000 - Constitution de la commission d'appel d'offres
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Délibération N°000 - Commission de délégation de service public de l'assainissement collectif et de la gestion de l'eau Désignation des membres
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Délibération N°000 - Syndicat Mixte de l'Aulne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°021 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°027 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°000 - Commission de délégation de service public des transports publics Désignation des membres
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