Délibération N°050 - Fixation des tarifs d'occupation du domaine de la ville de Quimper par les antennes relais
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Jacques LE ROUX 343 résultats (52ms)
Délibération N°002 - Création des autorisations de programme (AP) et de crédits de paiement (CP)
Contexte :
Délibération N°062 - Contrat prévoyance : choix d'un nouveau prestataire et augmentation de la participation employeur
Contexte :
Délibération N°008 - Mise en place d'un Contrat de Performance Energétique pour le Musée des Beaux-Arts - Validation du montant de la prime à verser aux candidats conformément à l'article R. 2171-19 du Code de la commande publique
Contexte :
Délibération N°002 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°003 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultation
Délibération N°033 - Restauration collective : augmentation de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°057 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°013 - Constitution d'un groupement de commandes - Fourniture et livraison de fournitures pour les activités de loisirs créatifs
Contexte :
Délibération N°002 - Budget primitif 2024
Contexte :
Délibération N°022 - Modification des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP)
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Délibération N°009 - Politique inclusive en faveur des agents porteurs de handicap Renouvellement de la convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) pour la période 2025-2027
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Délibération N°056 - Réalisation de formations - Renouvellement d'un groupement de commandes
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Délibération N°048 - SEMBREIZH - Rapport du mandataire sur l'exercice 2022
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