Délibération N°043 - Décision modificative n°1
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Toutes les ressources Rapporteur : Jacques LE ROUX 343 résultats (43ms)
Délibération N°001 - Budget primitif 2022
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Délibération N°051 - Compte de gestion 2021
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Délibération N°005 - Signature de marchés publics après consultation
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Délibération N°061 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
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Délibération N°000 - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires
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Délibération N°034 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°025 - Prestations de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Constitution d'un groupement de commandes
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Délibération N°031 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré et application automatique de la circulaire intermnistérielle
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Délibération N°011 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - rapport du délégataire pour l'année 2022
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Délibération N°024 - Additif n°1 - Indemnité spéciale de fonction et d'engagement, cadre d'emploi des agents de police municipale
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Délibération N°000 - Dons au Musée des Beaux-Arts - Mandat spécial
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Délibération N°031 - Fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations
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Délibération N°006 - Vente sur WebEnchères
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Délibération N°000 - Extension de l'usage du restaurant inter-administratif, géré par l'AGRIAQ, aux élus
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