Délibération N°062 - Contrat prévoyance : choix d'un nouveau prestataire et augmentation de la participation employeur
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Jacques LE ROUX 289 résultats (81ms)
Délibération N°028 - Détermination des taux de promotion pour 2022 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'avancement de grade
Contexte :
Délibération N°062 - Représentation au concours européen d'architecture Europan - Mandat spécial
Contexte :
Délibération N°055 - Travaux d'entretien de voirie avec fournitures - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°057 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°033 - Restauration collective : augmentation de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°000 - Compte administratif 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°060 - Acquisition 7 rue Elie Fréron - Complément
Contexte :
Délibération N°058 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°012 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Avenant n°3
Contexte :
Délibération N°055 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.
Contexte :