Délibération N°000 - Majoration de l'indemnité horaire pour travail intensif de nuit
Contexte :
Toutes les ressources Ville de Quimper 3 056 résultats (27ms)
Délibération N°021 - Avances sur subventions sportives de fonctionnement 2025
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Délibération N°009 - Convention ville / CAF concernant la prestation de service 'Aide Spécifique Rythmes Educatifs (ASRE)'
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Délibération N°059 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Remboursement partiel des droits d'inscription des élèves de Chœur
Contexte :
Délibération N°028 - Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme
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Délibération N°013 - Rapport d'activité 2016 du président de la commission consultative des services publics locaux de la ville de Quimper
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Délibération N°1 DEE - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
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Délibération N°008 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper
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Délibération N°043 - Subventions aux associations de Solidarité Internationale et Droits de l'Homme
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Délibération N°013 - Avenant n° 1 à la convention d'occupation liant la ville de Quimper et l'association Championnet en date du 9 juillet 1989
Contexte :
Délibération N°045 - Subvention à l'association 'Mam Bulle de Coton'
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Délibération N°015 - Projet d'EHPAD sur le secteur de Kermoysan - Bail emphytéotique au profit de l'OPAC
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Délibération N°006 - Demande de subvention : Office Public de la Langue Bretonne Goulenn yalc'had : Ofis Publik ar Brezhoneg
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Délibération N°006 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°007 - Convention de servitudes ERDF Pôle Max Jacob - Lieu-dit Croaz Caer
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