Délibération N°000 - Constitution de servitude tous réseaux - 70 vieille route de Rosporden
Contexte :
Toutes les ressources Ville de Quimper 3 056 résultats (30ms)
Délibération N°063 - Additif - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°033 - Avenant à la convention entre la Ville de Quimper et l'association Cezam Sud-Finistère
Contexte :
Délibération N°4 DDC - Subventions aux associations culturelles et socio culturelles - Année 2014
Contexte :
Délibération N°045 - Prolongation de la convention entre la ville de Quimper et l'association Ti Ar Vro
Contexte :
Délibération N°005 - Loisirs Pluriel : versement d'une subvention
Contexte :
Délibération N°041 - Convention d'habilitation informatique 'mon-enfant.fr' avec la CAF pour le traitement des demandes d'entrée en crèche
Contexte :
Délibération N°010 - Projet d'aménagement Voie Verte Quimper - Pluguffan Convention d'autorisation d'occupation du domaine public communal, de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la voie verte, de financement des aménagements et de gestion ultérieure de son entretien
Contexte :
Délibération N°019 - Composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation des associations membres
Contexte :
Délibération N°023 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2024-2025
Contexte :
Délibération N°3 DS - Subventions aux associations à caractère social
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Délibération N°022 - Prestations de nettoyage de locaux - Convention constitutive d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°000 - Établissements du premier degré sous contrat d'association - Participation de la ville en 2021
Contexte :
Délibération N°005 - Règlementation des meublés de tourisme - Autorisation de changement d'usage
Contexte :
Délibération N°018 - Constitution d'une servitude de passage de canalisation au profit de la société du Troyalac'h
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