Toutes les ressources Ville de Quimper 3 056 résultats (36ms)

Délibération N°032 - Projet Educatif Local (PEL) - Attribution de subventions 2025

 

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Séance du 12/06/2025

Délibération N°041 - SAFI - Dissolution volontaire anticipée et liquidation amiable

 

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Séance du 06/10/2022

Délibération N°020 - Mobilité - Adoption du Schéma Directeur des Mobilités Actives 2025-2035

 

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Séance du 17/10/2024

Délibération N°000 - Extension de l'usage du restaurant inter-administratif, géré par l'AGRIAQ, aux élus

 

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Séance du 07/10/2021

Délibération N°013 - Vente des ateliers relais Kergonan 6 et 6 bis rue Fanch Bégot à Quimper

 

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Séance du 19/04/2018

Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

 

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Séance du 05/06/2015

Délibération N°000 - Régularisation foncière - Rue Stang Ar C'hoat

 

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Séance du 01/04/2021

Délibération N°027 - Détermination des taux de promotion pour 2024

 

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Délibération N°026 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

 

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Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)

 

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Délibération N°014 - Ilôt Tour d'Auvergne - Cession de terrains à l'OPAC

 

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Délibération N°001 - Passage à l'instruction comptable et budgétaire M57 Fongibilité des crédits budgétaires

 

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Délibération N°021 - Subventions aux associations à caractère social

 

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Délibération N°010 - Subventions aux associations culturelles - année 2024

 

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Délibération N°000 - Avenant à la convention entre la ville de Quimper et l'association Cezam Sud-Finistère

 

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Contexte :

Séance du 10/12/2020