Délibération N°062 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2016-2017 Aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2016-2017'
Contexte :
Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (32ms)
Délibération N°003 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°051 - Rapport annuel de la commission communale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap
Contexte :
Délibération N°001 - Projet de pacte de solidarité fiscale et financière
Contexte :
Délibération N°024 - Affiliation au Centre de Remboursement du CESU
Contexte :
Délibération N°063 - 'PASS commerce et Artisanat'
Contexte :
Délibération N°009 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°005 - Affectation des résultats de l'exercice 2017
Contexte :
Délibération N°027 - Prestations d'assistance foncière - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°000 - Acquisition d'une parcelle rue Fernand Pelloutier
Contexte :
Délibération N°039 - Association T'es Cap : versement d'une subvention
Contexte :
Délibération N°038 - Constitution de servitude ENEDIS Rue de Kerhuel
Contexte :
Délibération N°022 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Contexte :
Délibération N°056 - Passation d'un marché global de logistique et de nettoyage des locaux - Groupement de commandes
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Délibération N°022 - Subvention à l'Association de Retraités et Personnes âgées de Quimper (ARPAQ)
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